SI des eaux Gravelotte et vallée de l'Orne

MIS À JOUR LE 06/06/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200078814
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Metz
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2018
Date d'effet
01/01/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
17 Route de Metz
57865 Amanvillers
Commune du siège
Amanvillers
Téléphone
03 87 53 40 43
Adresse électronique
mairie-amanvillers@wanadoo.fr

Population

344 564Population totale regroupée en vigueur
573,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54353215403536Mars-la-Tour2899

54

54441215404419Puxieux2226

54

54535215405358Tronville2201

57

57021200058253Ancy-Dornot21 503

57

57578200085231Rezonville-Vionville2510

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

57

200039865Metz Métropole22234 112

57

245701271CC du Pays Orne Moselle2253 248

57

200039949CC Rives de Moselle1653 865

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MATELIC Vincent

Président

CC du Pays Orne Moselle
M.SEBBEN Valter

Vice président

Metz Métropole
MmeBAROTTE Enza

Vice président

CC Rives de Moselle

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 01/01/2018

Création d'un groupement

Le 15/11/2021

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 16/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 19/06/2019

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 10/01/2019