SI des eaux Gravelotte et vallée de l'Orne

MIS À JOUR LE 10/06/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200078814
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Metz
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2018
Date d'effet
01/01/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
17 Route de Metz
57865 Amanvillers
Commune du siège
Amanvillers
Téléphone
03 87 53 40 43
Adresse électronique
mairie-amanvillers@wanadoo.fr

Population

89 529Population totale regroupée en vigueur
353,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

4

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

54

200070738CC Mad et Moselle63 339

57

200039865Metz Métropole2217 459

57

245701271CC du Pays Orne Moselle2245 416

57

200039949CC Rives de Moselle1623 315

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MATELIC Vincent

Président

CC du Pays Orne Moselle
M.SEBBEN Valter

Vice président

Metz Métropole
MmeBAROTTE Enza

Vice président

CC Rives de Moselle

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      Metz Métropole

      Amanvillers - Ars-sur-Moselle - Gravelotte - Jussy - Lessy - Lorry-lès-Metz - Roncourt - Saint-Privat-la-Montagne - Sainte-Ruffine - Saulny - Vaux - Vernéville

    • Transfert partiel

      CC Rives de Moselle

      Fèves - Gandrange - Mondelange - Norroy-le-Veneur - Plesnois - Richemont - Semécourt - Talange

    • Transfert partiel

      CC Mad et Moselle

      Ancy-Dornot - Mars-la-Tour - Puxieux - Rezonville-Vionville - Tronville

    • Transfert partiel

      CC du Pays Orne Moselle

      Amnéville - Bronvaux - Clouange - Marange-Silvange - Montois-la-Montagne - Pierrevillers - Rombas - Rosselange - Sainte-Marie-aux-Chênes - Vitry-sur-Orne

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 01/01/2018

Création d'un groupement

Le 15/11/2021

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 16/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 19/06/2019

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 10/01/2019