SIVOS multiple Cheminas - Sécheras
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
200079028
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Tournon-sur-Rhône
Département
Ardèche (07)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/01/2018
Date d'effet
18/01/2018
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
45 Rue de la Mairie
07300 Cheminas
Commune du siège
Cheminas
Population
956Population totale regroupée en vigueur
59,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | FERLAY Christiane | Président | Cheminas |
| Mme | VEYRAND Brigitte | 1er Vice président | Sécheras |
| M. | SIBEUD Pascal | 2ème Vice président | Cheminas |
| M. | BALAY Pascal | 3ème Vice président | Sécheras |
| Mme | HEMMERLE Virginie | Membre du bureau | Cheminas |
| Mme | ANGHOUR Saïda | Autre délégué | Sécheras |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
07 | 250700374 | Syndicat de développement, d'équipement et d'aménagement | SMO | 384 045 |
Liste des évènements
Renouvellement du comité syndical