Syndicat d'aménagement des rivières du Bandiat, de la Tardoire et de la Bonnieure (SYBTB)
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Adresse et coordonnées administrative
Population
Périmètre
Groupements adhérents
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DECHANDON Daniel | Président | CC La Rochefoucauld Porte du Périgord |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA du Grand Angoulême
Bouëx - Brie - Garat - Jauldes - Mornac - Sers - Vouzan
CC Coeur de Charente
Aussac-Vadalle - Cellefrouin - La Tâche - Mouton - Nanclars - Puyréaux - Saint-Ciers-sur-Bonnieure - Val-de-Bonnieure - Valence
CC de Charente Limousine
Chasseneuil-sur-Bonnieure - Cherves-Châtelars - Le Lindois - Les Pins - Lussac - Lésignac-Durand - Massignac - Mazerolles - Montembœuf - Mouzon - Nieuil - Roussines - Saint-Claud - Saint-Mary - Sauvagnac - Suaux - Terres-de-Haute-Charente - Verneuil - Vitrac-Saint-Vincent
CC Lavalette Tude Dronne
Combiers - Rougnac
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CA du Grand Angoulême
Bouëx - Brie - Garat - Jauldes - Mornac - Sers - Vouzan
CC Coeur de Charente
Aussac-Vadalle - Cellefrouin - La Tâche - Mouton - Nanclars - Puyréaux - Saint-Ciers-sur-Bonnieure - Val-de-Bonnieure - Valence
CC de Charente Limousine
Chasseneuil-sur-Bonnieure - Cherves-Châtelars - Le Lindois - Les Pins - Lussac - Lésignac-Durand - Massignac - Mazerolles - Montembœuf - Mouzon - Nieuil - Roussines - Saint-Claud - Saint-Mary - Sauvagnac - Suaux - Terres-de-Haute-Charente - Vitrac-Saint-Vincent
CC Lavalette Tude Dronne
Combiers - Rougnac
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CA du Grand Angoulême
Bouëx - Brie - Garat - Jauldes - Mornac - Sers - Vouzan
CC Coeur de Charente
Aussac-Vadalle - Cellefrouin - La Tâche - Mouton - Nanclars - Puyréaux - Saint-Ciers-sur-Bonnieure - Val-de-Bonnieure - Valence
CC de Charente Limousine
Chasseneuil-sur-Bonnieure - Cherves-Châtelars - Le Lindois - Les Pins - Lussac - Lésignac-Durand - Massignac - Mazerolles - Montembœuf - Mouzon - Nieuil - Roussines - Saint-Claud - Saint-Mary - Sauvagnac - Suaux - Terres-de-Haute-Charente - Verneuil - Vitrac-Saint-Vincent
CC Lavalette Tude Dronne
Combiers - Rougnac
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CA du Grand Angoulême
Bouëx - Brie - Garat - Jauldes - Mornac - Sers - Vouzan
CC Coeur de Charente
Aussac-Vadalle - Cellefrouin - La Tâche - Mouton - Nanclars - Puyréaux - Saint-Ciers-sur-Bonnieure - Val-de-Bonnieure - Valence
CC de Charente Limousine
Chasseneuil-sur-Bonnieure - Cherves-Châtelars - Le Lindois - Les Pins - Lussac - Lésignac-Durand - Massignac - Mazerolles - Montembœuf - Mouzon - Roussines - Saint-Mary - Sauvagnac - Suaux - Terres-de-Haute-Charente - Verneuil - Vitrac-Saint-Vincent
CC Lavalette Tude Dronne
Combiers - Rougnac