Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois (SYBRA)
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DOBY Jean-Charles | Président | CA du Grand Angoulême |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA du Grand Cognac
Bassac - Birac - Champmillon - Châteauneuf-sur-Charente - Fleurac - Foussignac - Hiersac - Mosnac-Saint-Simeux - Moulidars - Mérignac - Saint-Simon - Vibrac
CC Coeur de Charente
Anais - Aussac-Vadalle - La Boixe - Saint-Amant-de-Boixe - Tourriers - Villejoubert
CC du Rouillacais
Douzat - Genac-Bignac - Rouillac - Saint-Amant-de-Nouère - Saint-Cybardeaux - Saint-Genis-d'Hiersac - Val-d'Auge - Vaux-Rouillac - Échallat
CC Lavalette Tude Dronne
Boisné-La Tude - Chadurie - Fouquebrune - Magnac-lès-Gardes - Rougnac
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CA du Grand Cognac
Bassac - Birac - Champmillon - Châteauneuf-sur-Charente - Fleurac - Foussignac - Hiersac - Mosnac-Saint-Simeux - Moulidars - Mérignac - Saint-Simon - Vibrac
CC Coeur de Charente
Anais - Aussac-Vadalle - La Boixe - Saint-Amant-de-Boixe - Tourriers - Villejoubert
CC du Rouillacais
Douzat - Genac-Bignac - Rouillac - Saint-Amant-de-Nouère - Saint-Cybardeaux - Saint-Genis-d'Hiersac - Val-d'Auge - Vaux-Rouillac - Échallat
CC Lavalette Tude Dronne
Boisné-La Tude - Chadurie - Fouquebrune - Magnac-lès-Gardes - Rougnac
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CA du Grand Cognac
Bassac - Birac - Champmillon - Châteauneuf-sur-Charente - Fleurac - Foussignac - Hiersac - Mosnac-Saint-Simeux - Moulidars - Mérignac - Saint-Simon - Vibrac
CC Coeur de Charente
Anais - Aunac-sur-Charente - La Boixe - Saint-Amant-de-Boixe - Tourriers - Villejoubert
CC du Rouillacais
Douzat - Genac-Bignac - Rouillac - Saint-Amant-de-Nouère - Saint-Cybardeaux - Saint-Genis-d'Hiersac - Val-d'Auge - Vaux-Rouillac - Échallat
CC Lavalette Tude Dronne
Boisné-La Tude - Chadurie - Fouquebrune - Magnac-lès-Gardes - Rougnac
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CA du Grand Cognac
Bassac - Birac - Champmillon - Châteauneuf-sur-Charente - Fleurac - Foussignac - Hiersac - Mosnac-Saint-Simeux - Moulidars - Mérignac - Saint-Simon - Vibrac
CC Coeur de Charente
Anais - Aussac-Vadalle - La Boixe - Saint-Amant-de-Boixe - Tourriers - Villejoubert
CC du Rouillacais
Douzat - Genac-Bignac - Rouillac - Saint-Amant-de-Nouère - Saint-Cybardeaux - Saint-Genis-d'Hiersac - Val-d'Auge - Vaux-Rouillac - Échallat
CC Lavalette Tude Dronne
Boisné-La Tude - Chadurie - Fouquebrune - Magnac-lès-Gardes - Rougnac