Syndicat des bassins Argentor Izonne et Son Sonnette
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DUBUISSON Pascal | Président | CC de Charente Limousine |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC Coeur de Charente
Aunac-sur-Charente - Cellefrouin - La Tâche - Lichères - Mouton - Saint-Ciers-sur-Bonnieure - Saint-Front - Val-de-Bonnieure - Valence - Ventouse
CC de Charente Limousine
Alloue - Beaulieu-sur-Sonnette - Benest - Champagne-Mouton - Chassiecq - Le Bouchage - Le Grand-Madieu - Le Vieux-Cérier - Lussac - Nieuil - Parzac - Saint-Claud - Saint-Coutant - Saint-Laurent-de-Céris - Saint-Mary - Terres-de-Haute-Charente - Turgon - Vieux-Ruffec
CC Val de Charente
Bioussac - Couture - Nanteuil-en-Vallée - Poursac - Saint-Georges - Saint-Gourson - Saint-Sulpice-de-Ruffec - Taizé-Aizie
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC Coeur de Charente
Aunac-sur-Charente - Cellefrouin - La Tâche - Lichères - Mouton - Saint-Ciers-sur-Bonnieure - Saint-Front - Val-de-Bonnieure - Valence - Ventouse
CC de Charente Limousine
Alloue - Beaulieu-sur-Sonnette - Benest - Champagne-Mouton - Chassiecq - Le Bouchage - Le Grand-Madieu - Le Vieux-Cérier - Lussac - Nieuil - Parzac - Saint-Claud - Saint-Coutant - Saint-Laurent-de-Céris - Saint-Mary - Suaux - Terres-de-Haute-Charente - Turgon - Vieux-Ruffec
CC Val de Charente
Bioussac - Couture - Nanteuil-en-Vallée - Poursac - Saint-Georges - Saint-Gourson - Saint-Sulpice-de-Ruffec - Taizé-Aizie
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC Coeur de Charente
Aunac-sur-Charente - Cellefrouin - La Tâche - Lichères - Mouton - Saint-Ciers-sur-Bonnieure - Saint-Front - Val-de-Bonnieure - Valence - Ventouse
CC de Charente Limousine
Alloue - Beaulieu-sur-Sonnette - Benest - Champagne-Mouton - Chassiecq - Le Bouchage - Le Grand-Madieu - Le Vieux-Cérier - Lussac - Nieuil - Parzac - Saint-Claud - Saint-Coutant - Saint-Laurent-de-Céris - Saint-Mary - Suaux - Terres-de-Haute-Charente - Turgon - Vieux-Ruffec
CC Val de Charente
Bioussac - Couture - Nanteuil-en-Vallée - Poursac - Saint-Georges - Saint-Gourson - Saint-Sulpice-de-Ruffec - Taizé-Aizie
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC Coeur de Charente
Aunac-sur-Charente - Cellefrouin - La Tâche - Lichères - Mouton - Saint-Ciers-sur-Bonnieure - Saint-Front - Val-de-Bonnieure - Valence - Ventouse
CC de Charente Limousine
Alloue - Beaulieu-sur-Sonnette - Benest - Champagne-Mouton - Chassiecq - Le Bouchage - Le Grand-Madieu - Lussac - Nieuil - Parzac - Saint-Claud - Saint-Coutant - Saint-Laurent-de-Céris - Saint-Mary - Suaux - Terres-de-Haute-Charente - Turgon - Vieux-Ruffec
CC Val de Charente
Bioussac - Couture - Nanteuil-en-Vallée - Poursac - Saint-Georges - Saint-Gourson - Saint-Sulpice-de-Ruffec - Taizé-Aizie
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
16 | 251601464 | Syndicat "Charente eaux" | SMO | 961 964 |