SM du bassin du Nahon
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | RETY Joël | Président | CC Écueillé-Valençay |
| M. | DOUCET Pascal | Vice-président | CC Écueillé-Valençay |
| Mme | HUET Marinette | Vice-président | CC Écueillé-Valençay |
| M. | CHENE Jean-Pierre | Vice-président | CC Levroux Boischaut Champagne |
| M. | AUPRINCE Richard | Vice-président | CC Chabris - Pays de Bazelle |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC Levroux Boischaut Champagne
Baudres - Bouges-le-Château - Francillon - Levroux - Moulins-sur-Céphons
CC Écueillé-Valençay
Frédille - Gehée - Jeu-Maloches - Langé - Luçay-le-Mâle - Pellevoisin - Selles-sur-Nahon - Valençay - Veuil - Vicq-sur-Nahon
CC Chabris - Pays de Bazelle
Menetou-sur-Nahon - Poulaines - Val-Fouzon
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC Levroux Boischaut Champagne
Baudres - Bouges-le-Château - Francillon - Levroux - Moulins-sur-Céphons
CC Écueillé-Valençay
Frédille - Gehée - Jeu-Maloches - Langé - Luçay-le-Mâle - Pellevoisin - Selles-sur-Nahon - Valençay - Veuil - Vicq-sur-Nahon
CC Chabris - Pays de Bazelle
Menetou-sur-Nahon - Poulaines - Val-Fouzon
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC Levroux Boischaut Champagne
Baudres - Bouges-le-Château - Francillon - Levroux - Moulins-sur-Céphons
CC Écueillé-Valençay
Frédille - Gehée - Jeu-Maloches - Langé - Luçay-le-Mâle - Pellevoisin - Selles-sur-Nahon - Valençay - Veuil - Vicq-sur-Nahon
CC Chabris - Pays de Bazelle
Menetou-sur-Nahon - Poulaines - Val-Fouzon
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC Levroux Boischaut Champagne
Baudres - Bouges-le-Château - Francillon - Levroux - Moulins-sur-Céphons
CC Écueillé-Valençay
Frédille - Gehée - Jeu-Maloches - Langé - Luçay-le-Mâle - Pellevoisin - Selles-sur-Nahon - Valençay - Veuil - Vicq-sur-Nahon
CC Chabris - Pays de Bazelle
Menetou-sur-Nahon - Poulaines - Val-Fouzon