Syndicat des bassins du Négron et du Saint-Mexme
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | NAULET Vincent | Président | CC Chinon, Vienne et Loire |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC Chinon, Vienne et Loire
Avoine - Beaumont-en-Véron - Candes-Saint-Martin - Chinon - Cinais - Couziers - Cravant-les-Côteaux - La Roche-Clermault - Lerné - Marçay - Rivière - Saint-Benoît-la-Forêt - Saint-Germain-sur-Vienne - Savigny-en-Véron - Seuilly - Thizay
CC du Pays Loudunais
Basses - Beuxes - Bournand - Chalais - La Roche-Rigault - Loudun - Messemé - Roiffé - Saix - Sammarçolles - Vézières
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC Chinon, Vienne et Loire
Avoine - Beaumont-en-Véron - Candes-Saint-Martin - Chinon - Cinais - Couziers - Cravant-les-Côteaux - La Roche-Clermault - Lerné - Marçay - Rivière - Saint-Benoît-la-Forêt - Saint-Germain-sur-Vienne - Savigny-en-Véron - Seuilly - Thizay
CC du Pays Loudunais
Basses - Beuxes - Bournand - Chalais - La Roche-Rigault - Loudun - Messemé - Roiffé - Saix - Sammarçolles - Vézières
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC Chinon, Vienne et Loire
Avoine - Beaumont-en-Véron - Candes-Saint-Martin - Chinon - Cinais - Couziers - Cravant-les-Côteaux - La Roche-Clermault - Lerné - Marçay - Rivière - Saint-Benoît-la-Forêt - Saint-Germain-sur-Vienne - Savigny-en-Véron - Seuilly - Thizay
CC du Pays Loudunais
Basses - Beuxes - Bournand - Chalais - La Roche-Rigault - Loudun - Messemé - Roiffé - Saix - Sammarçolles - Vézières
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC Chinon, Vienne et Loire
Avoine - Beaumont-en-Véron - Candes-Saint-Martin - Chinon - Cinais - Couziers - Cravant-les-Côteaux - La Roche-Clermault - Lerné - Marçay - Rivière - Saint-Benoît-la-Forêt - Saint-Germain-sur-Vienne - Savigny-en-Véron - Seuilly - Thizay
CC du Pays Loudunais
Basses - Beuxes - Bournand - Chalais - La Roche-Rigault - Loudun - Messemé - Roiffé - Saix - Sammarçolles - Vézières