SM des bassins versants de la rivière École, du ru de la Mare-aux-Évées et de leurs affluents
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FLESCH Thierry | Président | CA Melun Val de Seine |
| Mme | VIERA Espérance | Vice président | CC des 2 Vallées |
| M. | SEIGNANT Jacky | Vice président | CA Melun Val de Seine |
| M. | GUERRIER Francis | Vice président | CA du Pays de Fontainebleau |
| M. | THIERY Alain | Autre délégué | CA du Pays de Fontainebleau |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA du Pays de Fontainebleau
Achères-la-Forêt - Arbonne-la-Forêt - Avon - Barbizon - Bois-le-Roi - Boissy-aux-Cailles - Chailly-en-Bière - Cély - Fleury-en-Bière - Fontainebleau - La Chapelle-la-Reine - Le Vaudoué - Noisy-sur-École - Perthes - Recloses - Saint-Germain-sur-École - Saint-Martin-en-Bière - Saint-Sauveur-sur-École - Samois-sur-Seine - Tousson - Ury
CA Melun Val de Seine
Boissise-le-Roi - Dammarie-les-Lys - La Rochette - Melun - Pringy - Saint-Fargeau-Ponthierry - Villiers-en-Bière
CC des 2 Vallées
Courances - Dannemois - Milly-la-Forêt - Moigny-sur-École - Oncy-sur-École - Soisy-sur-École
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CA du Pays de Fontainebleau
Achères-la-Forêt - Arbonne-la-Forêt - Avon - Barbizon - Bois-le-Roi - Boissy-aux-Cailles - Chailly-en-Bière - Cély - Fleury-en-Bière - Fontainebleau - La Chapelle-la-Reine - Le Vaudoué - Noisy-sur-École - Perthes - Recloses - Saint-Germain-sur-École - Saint-Martin-en-Bière - Saint-Sauveur-sur-École - Samois-sur-Seine - Tousson - Ury
CA Melun Val de Seine
Boissise-le-Roi - Dammarie-les-Lys - La Rochette - Melun - Pringy - Saint-Fargeau-Ponthierry - Villiers-en-Bière
CC des 2 Vallées
Courances - Dannemois - Milly-la-Forêt - Moigny-sur-École - Oncy-sur-École - Soisy-sur-École
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CA du Pays de Fontainebleau
Achères-la-Forêt - Arbonne-la-Forêt - Avon - Barbizon - Bois-le-Roi - Boissy-aux-Cailles - Chailly-en-Bière - Cély - Fleury-en-Bière - Fontainebleau - La Chapelle-la-Reine - Le Vaudoué - Noisy-sur-École - Perthes - Recloses - Saint-Germain-sur-École - Saint-Martin-en-Bière - Saint-Sauveur-sur-École - Samois-sur-Seine - Tousson - Ury
CA Melun Val de Seine
Boissise-le-Roi - Dammarie-les-Lys - La Rochette - Melun - Pringy - Saint-Fargeau-Ponthierry - Villiers-en-Bière
CC des 2 Vallées
Courances - Dannemois - Milly-la-Forêt - Moigny-sur-École - Oncy-sur-École - Soisy-sur-École
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CA du Pays de Fontainebleau
Achères-la-Forêt - Arbonne-la-Forêt - Avon - Barbizon - Bois-le-Roi - Boissy-aux-Cailles - Chailly-en-Bière - Cély - Fleury-en-Bière - Fontainebleau - La Chapelle-la-Reine - Le Vaudoué - Noisy-sur-École - Perthes - Recloses - Saint-Germain-sur-École - Saint-Martin-en-Bière - Saint-Sauveur-sur-École - Samois-sur-Seine - Tousson - Ury
CA Melun Val de Seine
Boissise-le-Roi - Dammarie-les-Lys - La Rochette - Melun - Pringy - Saint-Fargeau-Ponthierry - Villiers-en-Bière
CC des 2 Vallées
Courances - Dannemois - Milly-la-Forêt - Moigny-sur-École - Oncy-sur-École - Soisy-sur-École