SM des champs sur l'eau (RPI)

MIS À JOUR LE 09/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200088375
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/02/2019
Date d'effet
01/02/2019
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
18 Grande Rue
École Georges Schouler
90330 Chaux
Commune du siège
Chaux
Téléphone
03 84 29 21 37
Adresse électronique
mairiedesermamagny@wanadoo.fr

Population

16 405Population totale regroupée en vigueur
89,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

90

90093219000932Sermamagny2965

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

90

200069060CC des Vosges du Sud415 440

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeJACQUIOT Danielle

Président

CC des Vosges du Sud
MmeVERRY Marie Catherine

Vice président

Sermamagny
MmePEUREUX DEMANGELLE Anne Sophie

Vice président

CC des Vosges du Sud
MmeDURAND Annick

Autre délégué

Sermamagny
MmeCOUVREUX Rachel

Autre délégué

CC des Vosges du Sud
MmeBOUERY Mélanie

Autre délégué

CC des Vosges du Sud

Compétences

4

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Restauration scolaire
  • Garderie périscolaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 01/02/2019

Création d'un groupement

Le 28/09/2020

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Le 28/09/2020

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Le 17/09/2020

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Le 25/04/2019

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