SI d'aménagement et de gestion de la Bisten et de ses Affluents
MIS À JOUR LE 04/05/2026
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
3
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | WOZNIAK Jean-Luc | Président | CC du Warndt |
| Mme | THIEL Christine | Vice-président | CC Houve - Pays Boulageois |
| M. | MORITZ Pierrot | Vice-président | CC du Warndt |
Compétences
4
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC du District Urbain de Faulquemont (DUF)
Boucheporn
Transfert partiel
CA Saint-Avold Synergie
Diesen - Porcelette
Transfert partiel
CC Houve - Pays Boulageois
Berviller-en-Moselle - Dalem - Falck - Hargarten-aux-Mines - Merten - Rémering - Villing
Transfert total
CC du Warndt
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC du District Urbain de Faulquemont (DUF)
Boucheporn
Transfert partiel
CA Saint-Avold Synergie
Diesen - Porcelette
Transfert partiel
CC Houve - Pays Boulageois
Berviller-en-Moselle - Dalem - Falck - Hargarten-aux-Mines - Merten - Rémering - Villing
Transfert total
CC du Warndt
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC du District Urbain de Faulquemont (DUF)
Boucheporn
Transfert partiel
CA Saint-Avold Synergie
Diesen - Porcelette
Transfert partiel
CC Houve - Pays Boulageois
Berviller-en-Moselle - Dalem - Falck - Hargarten-aux-Mines - Merten - Rémering - Villing
Transfert total
CC du Warndt
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC du District Urbain de Faulquemont (DUF)
Boucheporn
Transfert partiel
CA Saint-Avold Synergie
Diesen - Porcelette
Transfert partiel
CC Houve - Pays Boulageois
Berviller-en-Moselle - Dalem - Falck - Hargarten-aux-Mines - Merten - Rémering - Villing
Transfert total
CC du Warndt
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 21/06/2019
Le 21/06/2019