SIVOS du Haut Lizon

MIS À JOUR LE 14/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200090710
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/11/2019
Date d'effet
21/11/2019
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue des Genevriers
Pôle Scolaire
39110 Dournon
Commune du siège
Dournon

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
2 Mairie Rue de Salins
39110 Lemuy

Population

879Population totale regroupée en vigueur
12,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25513212505135Sainte-Anne252

39

39004213900046Abergement-lès-Thésy253

39

39586213905862Aresches228

39

39084213900848Cernans2148

39

39155213901556Clucy272

39

39202213902026Dournon2141

39

39248213902489Geraise243

39

39291213902919Lemuy2244

39

39359213903594Montmarlon233

39

39529213905292Thésy265

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

39

200071595CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura10827

Délégués

20

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BENETRUY SYLVAIN

Président

Montmarlon
MmePAQUIEZ VALERIE

Vice président

Geraise
MmeDARSIN FANNY

Vice président

Sainte-Anne
M.GAVAT WILLIAM

Vice président

Dournon
M.MOREL DENIS

Autre délégué

Cernans
M.PORNET JEAN DENIS

Autre délégué

Cernans
MmePOUX BERENICE

Autre délégué

Geraise
M.CASTELLA DAMIEN

Autre délégué

Lemuy
MmeROLET MAUD

Autre délégué

Lemuy
MmeBENETRUY MARLENE

Autre délégué

Montmarlon
MmeBERTHOD MARIE CHRISTINE

Autre délégué

Thésy
MmeGUINCHARD VERONIQUE

Autre délégué

Thésy
M.ROUSSEY MARC

Autre délégué

Clucy
M.BERTHOD CLAUDE

Autre délégué

Clucy
M.BOLE JOEL

Autre délégué

Sainte-Anne
M.VIENNET REMI

Autre délégué

Abergement-lès-Thésy
M.VIENNET SEBASTIEN

Autre délégué

Abergement-lès-Thésy
M.HENARD STEPHANE

Autre délégué

Aresches
M.BOLE RICHARD PIERRICK

Autre délégué

Aresches
M.VILLET LUC

Autre délégué

Dournon

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
    • Transfert partiel

      CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura

      Abergement-lès-Thésy - Aresches - Cernans - Clucy - Dournon - Geraise - Lemuy - Montmarlon - Thésy

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 21/11/2019

Création d'un groupement

Le 14/09/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020

Le 21/11/2019

Transformer un syndicat en SMF