SI des eaux et d'assainissement des Trois Rivières

MIS À JOUR LE 10/10/2023

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200091429
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/12/2019
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Zone artisanale
39120 Chaussin
Commune du siège
Chaussin

Population

12 159Population totale regroupée en vigueur
38,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

38

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39022213900228Asnans-Beauvoisin2741

39

39034213900343Balaiseaux2310

39

39054213900541Biefmorin293

39

39060213900608Bois-de-Gand260

39

39077213900772Bretenières246

39

39090213900905Chaînée-des-Coupis2189

39

39100213901002Champrougier299

39

39124213901242Chaumergy2519

39

39128213901283Chaussin21 598

39

39136213901366Chemenot235

39

39139213901390Chêne-Bernard281

39

39140213901408Chêne-Sec239

39

39159213901598Colonne2262

39

39160213901606Commenailles2918

39

39234213902349Foulenay284

39

39236213902364Francheville240

39

39245213902455Gatey2373

39

39112213901127La Chassagne2105

39

39132213901325La Chaux-en-Bresse232

39

39119213901192Le Chateley285

39

39575213905755Le Villey294

39

39196213901960Les Deux-Fays2122

39

39211213902117Les Essards-Taignevaux2250

39

39266213902661Les Hays2353

39

39299213902992Longwy-sur-le-Doubs2501

39

39385213903859Neublans-Abergement2559

39

39386213903867Neuvilley291

39

39401213904014Oussières2243

39

39415213904154Petit-Noir21 080

39

39429213904295Pleure2445

39

39472213904725Rye2222

39

39477213904774Saint-Baraing2260

39

39507213905078Séligney279

39

39511213905110Sergenaux265

39

39512213905128Sergenon258

39

39525213905250Tassenières2404

39

39570213905706Villers-les-Bois2232

71

71028217100288Beauvernois2103

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

39

200010650CA du Grand Dole41 289

Délégués

80

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GUILLAUME MICHEL

Président

Chaînée-des-Coupis
M.GUERIN ARNAUD

Vice président

Commenailles
M.BOICHUT DOMINIQUE

Vice président

Neuvilley
M.GAIRE JEAN MARIE

Vice président

Séligney
M.MARTIN JACQUES

Membre du bureau

Neublans-Abergement
M.GRAS ALAIN

Membre du bureau

Asnans-Beauvoisin
M.RECOUVREUX BERNARD

Membre du bureau

Chêne-Bernard
M.MICHAUD ROBERT

Membre du bureau

Saint-Baraing
MmeDEJEUX CATHERINE

Membre du bureau

CA du Grand Dole
M.PELISSARD ROBERT

Autre délégué

Foulenay
M.CANET THOMAS

Autre délégué

Foulenay
MmeSIMERAY ANNETTE

Autre délégué

Beauvernois
MmeMENESTRIER LAURA

Autre délégué

Beauvernois
M.BERNARD DANIEL

Autre délégué

La Chaux-en-Bresse
MmeDIGONNAUX EVELYNE

Autre délégué

La Chaux-en-Bresse
MmeCULA MARIE THERESE

Autre délégué

Bois-de-Gand
M.MAGDELAINE BERNARD

Autre délégué

Bois-de-Gand
M.APPOINTAIRE REMY

Autre délégué

Colonne
M.BOICHOT GUY

Autre délégué

Colonne
M.PERROT GILLES

Autre délégué

Bretenières
M.SCHMITT ALAIN

Autre délégué

Bretenières
MmeKOICHOUCH CHANTAL

Autre délégué

Neublans-Abergement
M.MARTIN HERVE

Autre délégué

Francheville
M.BONNOT PASCAL

Autre délégué

Francheville
M.SCORTEGAGNA CYRILLE

Autre délégué

Asnans-Beauvoisin
M.CHAPELOTTE FLORENT

Autre délégué

Balaiseaux
M.RODRIGUES CEDRIC

Autre délégué

Balaiseaux
MmeMILLE MARTINE

Autre délégué

Biefmorin
M.BERTHELIER ROLAND

Autre délégué

Biefmorin
M.GIMARET HERVE

Autre délégué

Champrougier
M.ANSEL BRUNO

Autre délégué

Champrougier
M.ARRAGON YANNICK

Autre délégué

Chaînée-des-Coupis
M.JACQUOT JEROME

Autre délégué

Chaumergy
M.GRILLET DANIEL

Autre délégué

Chaumergy
M.CAMUS JACKY

Autre délégué

Chaussin
M.BELOVIC CLAUDE

Autre délégué

Chaussin
M.SAINTOT PASCAL

Autre délégué

Chemenot
M.BICHON EMMANUEL

Autre délégué

Chemenot
MmeCHANEY DENISE

Autre délégué

Chêne-Bernard
M.AUCLAIR DANIEL

Autre délégué

Commenailles
M.GENEVOIS MAX

Autre délégué

Gatey
MmeSIMON SOPHIE

Autre délégué

Gatey
M.CAMBAZARD GABRIEL

Autre délégué

La Chassagne
M.SERRUROT ROGER

Autre délégué

La Chassagne
M.GUILLAUME GRINI

Autre délégué

Le Chateley
M.PY KEVIN

Autre délégué

Le Chateley
M.THIEBAUT JACQUES

Autre délégué

Les Deux-Fays
M.WEITTMANN DOMINIQUE

Autre délégué

Les Deux-Fays
M.TROSSAT LOUIS

Autre délégué

Chêne-Sec
M.CHATEAUX EMMANUEL

Autre délégué

Chêne-Sec
M.ROCHETON CHRISTIAN

Autre délégué

Les Essards-Taignevaux
M.CHATELAIN BENOIT

Autre délégué

Les Essards-Taignevaux
M.LOICHET CHRISTIAN

Autre délégué

Les Hays
M.GEIGER FREDERIC

Autre délégué

Les Hays
MmeMARCHAL NATHALIE

Autre délégué

Le Villey
MmeTHOMAS NOELLE

Autre délégué

Le Villey
M.CLAVIER DOMINIQUE

Autre délégué

Longwy-sur-le-Doubs
M.CLAVIER HERVE

Autre délégué

Longwy-sur-le-Doubs
M.AUBERT DANIEL

Autre délégué

Neuvilley
M.PERNOT CLAUDE

Autre délégué

Oussières
M.GIRARD PIERRE

Autre délégué

Oussières
M.CORDIER ETIENNE

Autre délégué

Petit-Noir
M.CUSEY SYLVAIN

Autre délégué

Petit-Noir
M.GUERILLOT JULIEN

Autre délégué

Tassenières
M.GIRARDOT ALEXANDRE

Autre délégué

Tassenières
M.BEURIIER JACQUES

Autre délégué

Rye
MmeBIGUEUR SANDRA

Autre délégué

Rye
M.BEAU DAVID

Autre délégué

Saint-Baraing
M.HENRY PHILIPPE

Autre délégué

Séligney
M.NICOLAS JEAN PAUL

Autre délégué

Sergenaux
M.BACHELEY JEAN

Autre délégué

Sergenaux
MmeCYROT LALUBIN MATHILDE

Autre délégué

Sergenon
M.MENETRIER GABRIEL

Autre délégué

Sergenon
M.LANGEL JACQUES

Autre délégué

Pleure
M.ROYER BERNARD

Autre délégué

Pleure
M.BECU WILLIAM

Autre délégué

Villers-les-Bois
M.TROSSAT LOIC

Autre délégué

Villers-les-Bois
M.JACQUOT PATRICK

Autre délégué

CA du Grand Dole
M.MOYNE GERARD

Autre délégué

CA du Grand Dole
MmePERCY MICHELINE

Autre délégué

CA du Grand Dole

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CA du Grand Dole

      Le Deschaux - Villers-Robert

  • Assainissement collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 24/12/2019

Création d'un groupement

Le 10/10/2023

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 12/07/2022

Nouveaux délégués suite à renouvellement conseil municipal de Beauvernois en juillet 2022

Le 27/10/2021

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 10/09/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020