SMAEP d'Aubiet-Marsan

MIS À JOUR LE 12/07/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200093961
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Auch
Département
Gers (32)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2020
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Quartier la Jalousie
32270 Aubiet
Commune du siège
Aubiet
Téléphone
05 62 65 93 28

Population

4 749Population totale regroupée en vigueur
21,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

32

32002213200025Ansan179

32

32012213200124Aubiet11 155

32

32056213200561Blanquefort147

32

32123213201239Escornebœuf1582

32

32165213201650Juilles1233

32

32157213201577L'Isle-Arné1190

32

32221213202211Lussan1236

32

32237213202377Marsan1473

32

32467213204670Saint-Caprais1151

32

32406213204068Saint-Sauvy1363

32

32388213203888Sainte-Marie1402

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

32

200066926CA Grand Auch Coeur de Gascogne2838

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LOUBET Jérôme

Président

Lussan
M.DOLLE François

Vice président

Escornebœuf
M.ELICABE Pierre

Vice président

CA Grand Auch Coeur de Gascogne
M.LOUBET Jérôme

Membre du bureau

Aubiet
M.PERES Laurent

Membre du bureau

Escornebœuf
M.TARTAS Gérard

Membre du bureau

Ansan
M.CASTAING Thierry

Autre délégué

Saint-Caprais
M.DE SCORAILLE Alain

Autre délégué

Blanquefort
M.DUPRAT Serge

Autre délégué

Juilles
M.GHION Sébastien

Autre délégué

L'Isle-Arné
M.LETERTRE Hervé

Autre délégué

Marsan
M.DAREOUX Christian

Autre délégué

CA Grand Auch Coeur de Gascogne

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CA Grand Auch Coeur de Gascogne

      Castelnau-Barbarens - Lahitte

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

32

200097061Syndicat de production d'eau potable Auch-Aubiet

SMO

27 754

Liste des évènements

2

Le 01/01/2020

Création d'un groupement