SM pour l'aménagement de la vallée de la Viosne
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PELLETIER Patrick | Président | CC Vexin Centre |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA de Cergy-Pontoise
Cergy - Courdimanche - Osny - Pontoise - Puiseux-Pontoise
CC des Sablons
Chavençon - Neuville-Bosc
CC du Vexin-Thelle
Boubiers - Bouconvillers - Hadancourt-le-Haut-Clocher - Lavilletertre - Liancourt-Saint-Pierre - Lierville - Monneville - Tourly
CC Vexin Centre
Ableiges - Avernes - Boissy-l'Aillerie - Brignancourt - Chars - Cléry-en-Vexin - Commeny - Cormeilles-en-Vexin - Courcelles-sur-Viosne - Frémécourt - Guiry-en-Vexin - Le Bellay-en-Vexin - Le Heaulme - Le Perchay - Longuesse - Marines - Montgeroult - Moussy - Neuilly-en-Vexin - Sagy - Santeuil - Théméricourt - Us - Vigny
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CA de Cergy-Pontoise
Cergy - Courdimanche - Osny - Pontoise - Puiseux-Pontoise
CC des Sablons
Chavençon - Neuville-Bosc
CC du Vexin-Thelle
Boubiers - Bouconvillers - Hadancourt-le-Haut-Clocher - Lavilletertre - Liancourt-Saint-Pierre - Lierville - Monneville - Tourly
CC Vexin Centre
Ableiges - Avernes - Boissy-l'Aillerie - Brignancourt - Chars - Cléry-en-Vexin - Commeny - Cormeilles-en-Vexin - Courcelles-sur-Viosne - Frémécourt - Guiry-en-Vexin - Le Bellay-en-Vexin - Le Heaulme - Le Perchay - Marines - Montgeroult - Moussy - Neuilly-en-Vexin - Santeuil - Théméricourt - Us - Vigny
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CA de Cergy-Pontoise
Cergy - Courdimanche - Osny - Pontoise - Puiseux-Pontoise
CC des Sablons
Chavençon - Neuville-Bosc
CC du Vexin-Thelle
Boubiers - Bouconvillers - Hadancourt-le-Haut-Clocher - Lavilletertre - Liancourt-Saint-Pierre - Lierville - Monneville - Tourly
CC Vexin Centre
Ableiges - Avernes - Boissy-l'Aillerie - Brignancourt - Chars - Cléry-en-Vexin - Commeny - Cormeilles-en-Vexin - Courcelles-sur-Viosne - Frémécourt - Guiry-en-Vexin - Le Bellay-en-Vexin - Le Heaulme - Le Perchay - Longuesse - Marines - Montgeroult - Moussy - Neuilly-en-Vexin - Sagy - Santeuil - Théméricourt - Us - Vigny