Syndicat des eaux du Val de Cusance
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200097376
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/01/2022
Date d'effet
01/01/2022
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
3 Place de la Mairie
25110 Lomont-sur-Crête
Commune du siège
Lomont-sur-Crête
Téléphone
03 81 84 35 66
Adresse électronique
mairielomontsurcrete30@gmail.com
Population
6 131Population totale regroupée en vigueur
24,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DEVILLERS Claude | Président | CC du Doubs Baumois |
| Mme | RENAUDE Chantal | Vice président | CC du Pays de Sancey-Belleherbe |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
CC du Doubs Baumois
Cusance - Lomont-sur-Crête - Villers-Saint-Martin
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
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