SM de la Drouette, de la Voise et de leurs Affluents (SMDVA)
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | DEVINCK Jacqueline | Président | CC des Portes Euréliennes d'Ile de France |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC des Portes Euréliennes d'Ile de France
Aunay-sous-Auneau - Auneau-Bleury-Saint-Symphorien - Bailleau-Armenonville - Béville-le-Comte - Droue-sur-Drouette - Gallardon - Gas - Hanches - Le Gué-de-Longroi - Levainville - Saint-Martin-de-Nigelles - Villiers-le-Morhier - Yermenonville - Ymeray - Écrosnes - Épernon
CA Chartres Métropole
Oinville-sous-Auneau - Roinville - Saint-Léger-des-Aubées - Voise
CA Rambouillet Territoires
Gazeran - Hermeray - Orcemont - Orphin - Poigny-la-Forêt - Raizeux - Rambouillet - Saint-Hilarion - Sonchamp - Émancé
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC des Portes Euréliennes d'Ile de France
Aunay-sous-Auneau - Auneau-Bleury-Saint-Symphorien - Bailleau-Armenonville - Béville-le-Comte - Droue-sur-Drouette - Gallardon - Gas - Hanches - Le Gué-de-Longroi - Levainville - Saint-Martin-de-Nigelles - Villiers-le-Morhier - Yermenonville - Ymeray - Écrosnes - Épernon
CA Chartres Métropole
Oinville-sous-Auneau - Roinville - Saint-Léger-des-Aubées - Voise
CA Rambouillet Territoires
Gazeran - Hermeray - Orcemont - Orphin - Poigny-la-Forêt - Raizeux - Rambouillet - Saint-Hilarion - Sonchamp - Émancé
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC des Portes Euréliennes d'Ile de France
Aunay-sous-Auneau - Auneau-Bleury-Saint-Symphorien - Bailleau-Armenonville - Béville-le-Comte - Droue-sur-Drouette - Gallardon - Gas - Hanches - Le Gué-de-Longroi - Levainville - Saint-Martin-de-Nigelles - Villiers-le-Morhier - Yermenonville - Ymeray - Écrosnes - Épernon
CA Chartres Métropole
Oinville-sous-Auneau - Roinville - Saint-Léger-des-Aubées - Voise
CA Rambouillet Territoires
Gazeran - Hermeray - Orcemont - Orphin - Poigny-la-Forêt - Raizeux - Rambouillet - Saint-Hilarion - Sonchamp - Émancé