SM de la Grande Saline

MIS À JOUR LE 12/01/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200103059
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/12/2023
Date d'effet
01/01/2024
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place des Alliés
39110 Salins-les-Bains
Commune du siège
Salins-les-Bains
Téléphone
03 84 73 10 12

Population

22 426Population totale regroupée en vigueur
37,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39500213905003Salins-les-Bains42 577

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

39

200071595CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura222 426

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

39

223900010Département du Jura5

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CETRE MICHEL

Président

Salins-les-Bains
M.BOUVERET CLAUDE

Vice président

Salins-les-Bains
M.BONNET DOMINIQUE

Vice président

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
M.PERNOT CLEMENT

Vice président

Département du Jura
M.GACHET FREDERIC

Autre délégué

Salins-les-Bains
MmeSIMON ODILE

Autre délégué

Salins-les-Bains
M.FORET CLEMENT

Autre délégué

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
MmeHAHLEN SANDRA

Autre délégué

Département du Jura
MmeCHAUVIN MARIE-CHRISTINE

Autre délégué

Département du Jura
M.FASSENET GEROME

Autre délégué

Département du Jura
M.ANTOINE PHILIPPE

Autre délégué

Département du Jura

Compétences

2

Développement touristique

  • Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 21/12/2023

Le 12/01/2024

Élection des membres du bureau (président et vice-présidents )