CC du Briançonnais

MIS À JOUR LE 28/02/2024

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
240500439
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Briançon
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Oui

Dates de l'arrêté

Date de création
28/12/1995
Date d'effet
28/12/1995

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue Aspirant Jan
Les Cordeliers
05100 Briançon
Commune du siège
Briançon
Téléphone
04 92 21 35 97
Adresse électronique
accueil@ccbbrianconais.com
Site internet
http://www.ccbrianconnais.fr/

Population

19 490Population totale regroupée en vigueur
23,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05023210500237Briançon1811 059

05

05027210500278Cervières1192

05

05063210500633La Grave1488

05

05161210501615La Salle-les-Alpes2940

05

05079210500799Le Monêtier-les-Bains2995

05

05085210500856Montgenèvre1473

05

05093210500930Névache1379

05

05107210501078Puy-Saint-André1482

05

05109210501094Puy-Saint-Pierre1535

05

05133210501334Saint-Chaffrey41 549

05

05174210501748Val-des-Prés1632

05

05183210501839Villar-Saint-Pancrace31 467

05

05181210501813Villar-d'Arêne1299

Délégués

36

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MURGIA Arnaud

Président

Briançon
M.HERMITTE Guy

1er Vice président

Montgenèvre
M.SALLE Emeric

2ème Vice président

La Salle-les-Alpes
M.REY Jean-Marie

3ème Vice président

Le Monêtier-les-Bains
M.FONS Olivier

4ème Vice président

Villar-d'Arêne
MmeCHANFRAY Corinne

5ème Vice président

Saint-Chaffrey
MmeMICHEL Marine

6ème Vice président

Saint-Chaffrey
M.PEYTHIEU Eric

7ème Vice président

Briançon
M.PIC Jean-Pierre

8ème Vice président

La Grave
MmeVALDENAIRE Catherine

9ème Vice président

Briançon
M.NUSSBAUM Richard

10ème Vice président

Briançon
M.CHIAPPONI Jean-Marc

11ème Vice président

Briançon
M.VIOUJAS Jean-Franck

Membre du bureau

Cervières
M.LEROY Pierre

Membre du bureau

Puy-Saint-André
MmeCHERTIEN Claudine

Autre délégué

Névache
M.FAUBERT Vincent

Autre délégué

Puy-Saint-Pierre
MmeBARNEOUD Claire

Autre délégué

Briançon
M.JULLIEN Chritian

Autre délégué

Briançon
MmeASTIER-CONVERSET Annie

Autre délégué

Briançon
MmeSKRIPNIKOFF Michèle

Autre délégué

Briançon
M.MICHEL Patrick

Autre délégué

Briançon
M.XAUSA-FRANCOIS Maryse

Autre délégué

Briançon
M.SCHWARZ Thomas

Autre délégué

Briançon
M.LEON Gabriel

Autre délégué

Briançon
MmeDAERDEN Francine

Autre délégué

Briançon
MmeGENOUX-DESMOULINS Emilie

Autre délégué

Briançon
M.MARTIN André

Autre délégué

Briançon
MmeASCHETTINO Corinne

Autre délégué

Briançon
MmeBLANCHARD Catherine

Autre délégué

Saint-Chaffrey
M.PUY Hervé

Autre délégué

Saint-Chaffrey
M.MASSON Jean-Pierre

Autre délégué

Villar-Saint-Pancrace
MmeARNAUD Patricia

Autre délégué

Villar-Saint-Pancrace
M.FINE Sébastien

Autre délégué

Villar-Saint-Pancrace
MmePAYAN Muriel

Autre délégué

Le Monêtier-les-Bains
M.PERLI Gilles

Autre délégué

La Salle-les-Alpes
M.AIMARD Thierry

Autre délégué

Val-des-Prés

Compétences

39

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

05

250500998SM intercantonal de l'abattoir Guil Durance (SMIAGD)

SMF

51 979

38

939343356Établissement public territorial du bassin versant de l'Isère

SMO

1 133 266

05

200052801PETR du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras

PETR

34 431

06

250601879SM d'ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes-Méditerranée (SICTIAM)

SMO

2 106 828

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

1 673 640Dotation globaleen euros

1673640 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation1 252 48675 %
Dont dotation d'intercommunalité421 15425 %
Source : DGCL

Liste des évènements

14

Le 28/12/1995

Création d'un groupement

Le 19/12/2022

Le 14/09/2021

1 VP supplémentaire et démission REY Olivier (Puy St André)

Le 31/03/2021

Suite démission DAZIN Florian

Le 10/07/2020

Mise à jour suite élections 2020