CC du Briançonnais

MIS À JOUR LE 19/12/2022

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
240500439
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Briançon
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Oui

Dates de l'arrêté

Date de création
28/12/1995
Date d'effet
28/12/1995

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue Aspirant Jan
Les Cordeliers
05100 Briançon
Commune du siège
Briançon
Téléphone
04 92 21 35 97
Adresse électronique
accueil@ccbbrianconais.com
Site internet
http://www.ccbrianconnais.fr/

Population

19 490Population totale regroupée en vigueur
23,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05023210500237Briançon1811 059

05

05027210500278Cervières1192

05

05063210500633La Grave1488

05

05161210501615La Salle-les-Alpes2940

05

05079210500799Le Monêtier-les-Bains2995

05

05085210500856Montgenèvre1473

05

05093210500930Névache1379

05

05107210501078Puy-Saint-André1482

05

05109210501094Puy-Saint-Pierre1535

05

05133210501334Saint-Chaffrey41 549

05

05174210501748Val-des-Prés1632

05

05183210501839Villar-Saint-Pancrace31 467

05

05181210501813Villar-d'Arêne1299

Délégués

37

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MURGIA Arnaud

Président

Briançon
M.NUSSBAUM Richard

Vice président

Briançon
M.CHIAPPONI Jean-Marc

Vice président

Briançon
M.PEYTHIEU Eric

Vice président

Briançon
MmeVALDENAIRE Catherine

Vice président

Briançon
MmeCHANFRAY Corinne

Vice président

Saint-Chaffrey
MmeMICHEL Marine

Vice président

Saint-Chaffrey
M.REY Jean-Marie

Vice président

Le Monêtier-les-Bains
M.SALLE Emeric

Vice président

La Salle-les-Alpes
M.PIC Jean-Pierre

Vice président

La Grave
M.HERMITTE Guy

Vice président

Montgenèvre
M.FONS Olivier

Vice président

Villar-d'Arêne
M.VIOUJAS Jean-Franck

Membre du bureau

Cervières
M.LEROY Pierre

Membre du bureau

Puy-Saint-André
MmeCHERTIEN Claudine

Autre délégué

Névache
M.FAUBERT Vincent

Autre délégué

Puy-Saint-Pierre
MmeBARNEOUD Claire

Autre délégué

Briançon
MmeDESMOULINS Emilie

Autre délégué

Briançon
M.JULLIEN Chritian

Autre délégué

Briançon
MmeASTIER-CONVERSET Annie

Autre délégué

Briançon
MmeFAURE-VINCENT Elisa

Autre délégué

Briançon
M.MARTN André

Autre délégué

Briançon
MmeSKRIPNIKOFF Michèle

Autre délégué

Briançon
M.MICHEL Patrick

Autre délégué

Briançon
M.XAUSA-FRANCOIS Maryse

Autre délégué

Briançon
M.SCHWARZ Thomas

Autre délégué

Briançon
M.LEON Gabriel

Autre délégué

Briançon
MmeDAERDEN Francine

Autre délégué

Briançon
M.HAMDANI Elie

Autre délégué

Briançon
MmeBLANCHARD Catherine

Autre délégué

Saint-Chaffrey
M.GALLIANO Nicolas

Autre délégué

Saint-Chaffrey
M.MASSON Jean-Pierre

Autre délégué

Villar-Saint-Pancrace
MmeARNAUD Patricia

Autre délégué

Villar-Saint-Pancrace
M.FINE Sébastien

Autre délégué

Villar-Saint-Pancrace
MmePAYAN Muriel

Autre délégué

Le Monêtier-les-Bains
M.PERLI Gilles

Autre délégué

La Salle-les-Alpes
M.AIMARD Thierry

Autre délégué

Val-des-Prés

Compétences

39

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

05

250500998SM intercantonal de l'abattoir Guil Durance (SMIAGD)

SMF

51 979

38

939343356Établissement public territorial du bassin versant de l'Isère

SMO

1 133 266

05

200052801PETR du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras

PETR

34 431

06

250601879SM d'ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes-Méditerranée (SICTIAM)

SMO

2 106 828

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

1 610 774Dotation globaleen euros

1610774 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation1 321 55182 %
Dont dotation d'intercommunalité289 22318 %
44,8 €DGF par habitant
35 917Population "DGF"
13 095 136 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

14

Le 28/12/1995

Création d'un groupement

Le 19/12/2022

Le 14/09/2021

1 VP supplémentaire et démission REY Olivier (Puy St André)

Le 31/03/2021

Suite démission DAZIN Florian

Le 10/07/2020

Mise à jour suite élections 2020