SI du secteur scolaire de Coeuvres-et-Valsery, Cutry, Laversine, Saint-Pierre-Aigle et Soucy
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250201415
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Soissons
Département
Aisne (02)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
07/06/1968
Date d'effet
07/06/1968
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Place Auguste Reberot
Mairie de Coeuvres-et-Valsery
02600 Coeuvres-et-Valsery
Commune du siège
Cœuvres-et-Valsery
Population
1 638Population totale regroupée en vigueur
29,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DAVIN Benoit | Président | Mortefontaine |
| Mme | PAMART Marie-Hélène | Vice président | Cœuvres-et-Valsery |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
02 | 250203684 | SM des personnels communaux des communes de Coeuvres-et-Valsery, Cutry, Laversine, Saint-Pierre-Aigle, Soucy, du syndicat des eaux de Montgobert et du syndicat scolaire de Coeuvres-et-Valsery | SMF | 1 716 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
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RETRAIT DE LA COMMUNE DE MONTGOBERT
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