SM des stations de montagne du Queyras

MIS À JOUR LE 15/07/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
250501269
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Briançon
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/10/2003
Date d'effet
31/10/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
05470 Aiguilles
Commune du siège
Aiguilles
Adresse électronique
sm.queyras@hautes-alpes.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Hôtel du Département Place Saint-Arnoux
05008 Gap
CS66005
Téléphone
04 92 46 70 17

Population

2 190Population totale regroupée en vigueur
4,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05001200083517Abriès-Ristolas1383

05

05003210500039Aiguilles1385

05

05007210500070Arvieux1351

05

05026210500260Ceillac1276

05

05038210500385Château-Ville-Vieille1316

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

05

250501350SI de la montagne de Beauregard2479

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

05

220500011Département des Hautes-Alpes9

Délégués

16

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MANENTI Horace

Président

Département des Hautes-Alpes
M.BUES Florent

Vice président

Abriès-Ristolas
M.CHABRAND Emile

Vice président

Ceillac
M.BLANC Christian

Vice président

Arvieux
MmeMARROU Frédérique

Vice président

SI de la montagne de Beauregard
M.CORONA Jean

Vice président

Département des Hautes-Alpes
M.IMARD Alain

Membre du bureau

Département des Hautes-Alpes
M.SLEDZ Edouard

Membre du bureau

Département des Hautes-Alpes
M.PONCET Jean-Louis

Autre délégué

Château-Ville-Vieille
M.QUEVAL Yoann

Autre délégué

Aiguilles
M.ALLAIX Romain

Autre délégué

SI de la montagne de Beauregard
M.HUBAUD Christian

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes
M.PEYTHIEU Eric

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes
MmeASSO Catherine

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes
MmePASQUA Stéphanie

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes
M.LEVEQUE Thierry

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

21

Le 31/10/2003

Création d'un groupement

Le 15/07/2024

ROMETTE JL remplace MARTIN Claire suppléant CEILLAC

Le 25/03/2024

MAJ suite démission IMBERT Jean-Pierre SIVU Montagne Beauregard

Le 01/01/2022

Suite suppression trésorerie

Le 13/07/2021

Modification délégués département suite élection président CD05