SM de la station de Roubion Les Buisses
MIS À JOUR LE 18/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

250602034

Mode de répartition des sièges

Nombre de sièges dépend de la population

Arrondissement

Nice

Département

Alpes-Maritimes (06)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

26/12/2000

Date d'effet

26/12/2000

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie

06420 Roubion

Commune du siège

Roubion

Téléphone

04 93 02 00 48

Population

574 284Population totale regroupée en vigueur

388,3Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents
1

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
06	200030195	Métropole Nice Côte d'Azur	2	574 284

Autres personnes morales de droit public
1

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
06	220600019	Département des Alpes-Maritimes	3

Délégués
5

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	BRUNO Philip	Président	Métropole Nice Côte d'Azur
M.	CASTA Dominique	Autre délégué	Métropole Nice Côte d'Azur
M.	GINESY Charles-Ange	Autre délégué	Département des Alpes-Maritimes
M.	CIOTTI Eric	Autre délégué	Département des Alpes-Maritimes
Mme	D'INTORNI Christelle	Autre délégué	Département des Alpes-Maritimes

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.	N°SIREN	Groupement	Nature Juridique	Population
06	250601879	SM d'ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes-Méditerranée (SICTIAM)	SMO	2 106 828

Liste des évènements
5

Le 26/12/2000

Création d'un groupement

Le 30/07/2020

Renouvellement président philippe bruno

Le 24/08/2018

Extension de compétences vers un EPCI

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 355.12 ko

Le 24/04/2015

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 22/04/2014