SM des stations du Mercantour

MIS À JOUR LE 29/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
250602059
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Nice
Département
Alpes-Maritimes (06)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/11/2001
Date d'effet
19/11/2001
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
405 Promenade des Anglais
Métropole Nice Côte d'Azur
06200 Nice
Commune du siège
Nice

Population

574 284Population totale regroupée en vigueur
388,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

06

06073210600730Isola1665

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

06

200030195Métropole Nice Côte d'Azur4574 284

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

06

220600019Département des Alpes-Maritimes3

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ESTROSI Christian

Président

Métropole Nice Côte d'Azur
M.ISSAUTIER Jean-Pierre

Vice président

Métropole Nice Côte d'Azur
M.CIOTTI Eric

Membre du bureau

Département des Alpes-Maritimes
M.BOGINI Jean-Marie

Autre délégué

Isola
M.LEFEBVRE Jean-Claude

Autre délégué

Métropole Nice Côte d'Azur
M.BASTANTI Denis

Autre délégué

Métropole Nice Côte d'Azur
MmeFABRON Colette

Autre délégué

Métropole Nice Côte d'Azur
M.GINESY Charles-Ange

Autre délégué

Département des Alpes-Maritimes
M.BAUDIN Bernard

Autre délégué

Département des Alpes-Maritimes

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

06

250601879SM d'ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes-Méditerranée (SICTIAM)

SMO

2 106 828

Liste des évènements

13

Le 19/11/2001

Création d'un groupement

Le 29/07/2020

Élection président christian estrosi

Le 24/08/2018

Le 24/04/2015

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Le 04/03/2015

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