SI du service public de l'eau en Cévennes (SISPEC)

MIS À JOUR LE 21/12/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
250700770
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Largentière
Département
Ardèche (07)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
12/12/1961
Date d'effet
12/12/1961
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
64 Chemin de la Cascade
07140 Les Vans
Commune du siège
Les Vans

Population

6 479Population totale regroupée en vigueur
53,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

07

07050210700506Chambonas2992

07

07100210701009Gravières2527

07

07017210700175Les Assions2781

07

07305210703054Les Salelles2419

07

07334210703344Les Vans52 723

07

07148210701488Malbosc2150

07

07171210701710Payzac2547

07

07238210702387Saint-Genest-de-Beauzon2340

Délégués

19

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MICHEL Jean-Marc

Président

Les Vans
M.MERCIER Jean-Claude

Vice président

Chambonas
M.ARAKELIAN Jean-Jacques

Vice président

Les Salelles
M.AUBERT Julien

Vice président

Payzac
MmeGOUNON Lauriane

Vice président

Saint-Genest-de-Beauzon
M.ECLERCY Bernard

Autre délégué

Chambonas
MmeDOLADILLE Monique

Autre délégué

Gravières
M.PRADIER Eric

Autre délégué

Gravières
M.PASCAL Florent

Autre délégué

Les Assions
M.TOUREL Jean-Luc

Autre délégué

Les Assions
MmeDESCHANELS Georgette

Autre délégué

Les Salelles
MmeLAPIERRE Marie-Jeanne

Autre délégué

Les Vans
M.FAUCUIT Georges

Autre délégué

Les Vans
M.THIBON Hubert

Autre délégué

Les Vans
M.LAURENT Josy

Autre délégué

Les Vans
M.MANIFACIER Christian

Autre délégué

Malbosc
M.RISSE Michel

Autre délégué

Malbosc
M.ROGIER Olivier

Autre délégué

Payzac
M.GIRARD Hervé

Autre délégué

Saint-Genest-de-Beauzon

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
  • Assainissement collectif des eaux usées
    • À la carte

      Malbosc - Les Salelles - Payzac - Saint-Genest-de-Beauzon - Gravières - Les Assions

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

07

250700374Syndicat de développement, d'équipement et d'aménagement

SMO

381 289

07

250702156SM NUMÉRIAN

SMO

688 348

Liste des évènements

17

Le 12/12/1961

Création d'un groupement

Le 21/12/2021

Remplacement de Mme Françoise RIEU-FROMENTIN au SISPEC

Le 15/12/2021

Remplacement de Mme Françoise RIEU-FROMENTIN au SISPEC

Le 20/10/2020

Élection du Président et des Vice-présidents

Le 20/08/2019

Élections bureau syndical