SIVU de l'école du Val d'Ardèche
MIS À JOUR LE 13/12/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

250702594

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Largentière

Département

Ardèche (07)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

16/12/2004

Date d'effet

16/12/2004

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Place du Champ de Mars

Hôtel de Ville

07330 Thueyts

Commune du siège

Thueyts

Téléphone

04 75 36 41 08

Population

1 698Population totale regroupée en vigueur

21,8Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
3

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
07	07025	210700258	Barnas	2	209
07	07153	210701538	Mayres	2	271
07	07322	210703229	Thueyts	2	1 218

Délégués
6

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
Mme	MOREL Sandrine	Président	Thueyts
Mme	GROSJEAN Mélanie	Vice président	Mayres
Mme	BOUET Lynda	Vice président	Barnas
M.	VACHER Christophe	Autre délégué	Mayres
Mme	DE MOYA Charline	Autre délégué	Barnas
Mme	VOLPARO Emmanuelle	Autre délégué	Thueyts

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
6

Le 16/12/2004

Création d'un groupement

Le 05/01/2022

Remplacement de MARCHAL Alexandre démissionnaire

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Le 20/10/2020

Élection du Président et des Vice-présidents

Le 12/05/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 05/05/2014