Syndicat forestier du Haut Ban
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250800224
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sedan
Département
Ardennes (08)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/01/1946
Date d'effet
01/01/1946
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Tremblois-les-Carignan
08110 Tremblois-les-Carignan
Commune du siège
Tremblois-lès-Carignan
Téléphone
03 24 22 68 58
Population
1 951Population totale regroupée en vigueur
43,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | OURY Jean-Pol | Président | Tremblois-lès-Carignan |
| M. | BRION Pascal | Vice président | Puilly-et-Charbeaux |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
08 | 250801644 | SM de gestion forestière du Paquis | SMF | 2 229 |
Liste des évènements
Création d'un groupement