Syndicat d'étude, de programmation et d'aménagement de la région Troyenne

MIS À JOUR LE 14/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
251002085
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Troyes
Département
Aube (10)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/07/1990
Date d'effet
03/07/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
28 Boulevard Victor Hugo
10000 Troyes
BP 10106
Commune du siège
Troyes
Adresse électronique
eliane.tape@lesnoes.com

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Mairie des Noës-près-Troyes Place Jules Ferry
10420 Les Noës-près-Troyes
Téléphone
03 25 74 85 86

Population

262 987Population totale regroupée en vigueur
55Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

9

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

10

200069250CA Troyes Champagne Métropole37179 435

10

200069003CC du Barséquanais en Champagne618 828

10

200071777CC d'Arcis, Mailly, Ramerupt512 042

10

241000405CC de la Région de Bar sur Aube510 864

10

241000223CC Forêts, Lacs, Terres en Champagne46 960

10

200040137CC des Lacs de Champagne49 130

10

200066892CC de Vendeuvre-Soulaines47 524

10

200071041CC du Chaourçois et du Val d'Armance510 538

10

241000447CC du Pays d'Othe47 666

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ABEL Jean-pierre

Président

CA Troyes Champagne Métropole

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 31/12/2019

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges