SIVU de gestion de la piscine du Gua

MIS À JOUR LE 25/03/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251200499
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Villefranche-de-Rouergue
Département
Aveyron (12)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/06/1966
Date d'effet
03/06/1966
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place Maruéjouls
Mairie
12110 Aubin
Commune du siège
Aubin
Téléphone
05 65 63 14 11
Adresse électronique
mairie-aubin@wanadoo.fr

Population

5 122Population totale regroupée en vigueur
150,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

12

12013211200134Aubin33 611

12

12083211200837Cransac-les-Thermes31 511

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeTEULIER Christine

Président

Aubin
M.RAFFI Michel

Vice président

Cransac-les-Thermes
M.KAZMA Didier

Autre délégué

Aubin
M.AULANIER Lionel

Autre délégué

Aubin

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

12

251200861SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents

SMO

376 890

Liste des évènements

3

Le 03/06/1966

Création d'un groupement

Le 03/07/2020

Elections Président et VP