SIVU de Brameloup

MIS À JOUR LE 17/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251200747
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rodez
Département
Aveyron (12)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/10/1983
Date d'effet
07/10/1983
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
12470 Prades-d'Aubrac
Commune du siège
Prades-d'Aubrac
Téléphone
05 65 48 71 81
Adresse électronique
sivubrameloup@gmail.com

Population

3 037Population totale regroupée en vigueur
14,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

12

12187211201876Prades-d'Aubrac5314

12

12224200055366Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac52 200

12

12214211202148Saint-Chély-d'Aubrac5523

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.AUGUY Roger

Président

Prades-d'Aubrac
M.BORIES Marc

Vice président

Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac
MmeMARFIN Christiane

Membre du bureau

Saint-Chély-d'Aubrac
MmeMOLTENI Stephan

Membre du bureau

Saint-Chély-d'Aubrac
MmePERIER Maryannick

Membre du bureau

Prades-d'Aubrac
M.NIEL Jean-Pierre

Membre du bureau

Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

12

251201489SM des stations de ski de l'Aubrac aveyronnais

SMF

4 273

12

251200861SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents

SMO

376 890

Liste des évènements

5

Le 07/10/1983

Création d'un groupement

Le 17/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 29/08/2019

Extension de compétences vers un EPCI

Le 05/05/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 16/04/2004