SIVU de Brameloup

MIS À JOUR LE 17/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251200747
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rodez
Département
Aveyron (12)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/10/1983
Date d'effet
07/10/1983
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
12470 Prades-d'Aubrac
Commune du siège
Prades-d'Aubrac
Téléphone
05 65 48 71 81
Adresse électronique
sivubrameloup@gmail.com

Population

2 977Population totale regroupée en vigueur
13,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

12

12187211201876Prades-d'Aubrac5281

12

12224200055366Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac52 174

12

12214211202148Saint-Chély-d'Aubrac5522

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.AUGUY Roger

Président

Prades-d'Aubrac
M.BORIES Marc

Vice-président

Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac
MmeMARFIN Christiane

Membre du bureau

Saint-Chély-d'Aubrac
MmeMOLTENI Stephan

Membre du bureau

Saint-Chély-d'Aubrac
MmePERIER Maryannick

Membre du bureau

Prades-d'Aubrac
M.NIEL Jean-Pierre

Membre du bureau

Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

12

251200861SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents

SMO

425 917

12

251201489SM des stations de ski de l'Aubrac aveyronnais

SMF

12 527

Liste des évènements

5

Le 07/10/1983

Création d'un groupement

Le 17/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 29/08/2019

Extension de compétences vers un EPCI

Le 05/05/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 16/04/2004