SIVU de Brameloup
MIS À JOUR LE 17/07/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251200747
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rodez
Département
Aveyron (12)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
07/10/1983
Date d'effet
07/10/1983
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
12470 Prades-d'Aubrac
Commune du siège
Prades-d'Aubrac
Téléphone
05 65 48 71 81
Adresse électronique
sivubrameloup@gmail.com
Population
3 037Population totale regroupée en vigueur
14,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
6
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | AUGUY Roger | Président | Prades-d'Aubrac |
M. | BORIES Marc | Vice président | Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac |
Mme | MARFIN Christiane | Membre du bureau | Saint-Chély-d'Aubrac |
Mme | MOLTENI Stephan | Membre du bureau | Saint-Chély-d'Aubrac |
Mme | PERIER Maryannick | Membre du bureau | Prades-d'Aubrac |
M. | NIEL Jean-Pierre | Membre du bureau | Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités sportives
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Liste des évènements
5
Le 07/10/1983
Création d'un groupement
Le 17/07/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 29/08/2019
Extension de compétences vers un EPCI
Le 05/05/2014
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le 16/04/2004
Arrêté préfectoral portant modifications statutaires