SMICTOM Nord Aveyron

MIS À JOUR LE 27/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
251200978
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rodez
Département
Aveyron (12)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Autres redevances : redevance spéciale OM

Dates de l'arrêté

Date de création
17/05/1988
Date d'effet
17/05/1988
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue René Hémon
ZA des Calsades
12340 Bozouls
Commune du siège
Bozouls
Téléphone
05 65 51 52 19
Adresse électronique
contact@smictom-nord-aveyron.fr

Population

30 645Population totale regroupée en vigueur
20,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

12

200067171CC Aubrac Carladez Viadène1210 142

12

200067478CC Comtal Lot et Truyère1220 503

Délégués

24

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeGARDES Elodie

Président

CC Comtal Lot et Truyère
M.ALAZARD Vincent

Vice président

CC Aubrac Carladez Viadène
M.CAYZAC Raymond

Vice président

CC Aubrac Carladez Viadène
M.CAGNAC Christian

Vice président

CC Aubrac Carladez Viadène
M.BOURSINHAC Bernard

Vice président

CC Comtal Lot et Truyère
MmeBRIEU Yolande

Vice président

CC Comtal Lot et Truyère
MmeCESTRIERES Pauline

Membre du bureau

CC Aubrac Carladez Viadène
M.BENEZET Alexandre

Membre du bureau

CC Comtal Lot et Truyère
M.RISPAL Robert

Autre délégué

CC Aubrac Carladez Viadène
MmeCHAUFFOUR Cathy

Autre délégué

CC Aubrac Carladez Viadène
MmeGASQ-BARES Genenviève

Autre délégué

CC Aubrac Carladez Viadène
M.DELMAS Jean

Autre délégué

CC Aubrac Carladez Viadène
M.DELOUIS Xavier

Autre délégué

CC Aubrac Carladez Viadène
M.MOULIAC Philippe

Autre délégué

CC Aubrac Carladez Viadène
M.POULHES Jean-Louis

Autre délégué

CC Aubrac Carladez Viadène
M.DELMAS Christophe

Autre délégué

CC Aubrac Carladez Viadène
M.LALLE Jean-Michel

Autre délégué

CC Comtal Lot et Truyère
M.PRADALIER Jean

Autre délégué

CC Comtal Lot et Truyère
MmeRICARD Carole

Autre délégué

CC Comtal Lot et Truyère
M.SCHEUER Bernard

Autre délégué

CC Comtal Lot et Truyère
MmeLACAZE Marina

Autre délégué

CC Comtal Lot et Truyère
MmeCUDEVILLE Sylvette

Autre délégué

CC Comtal Lot et Truyère
M.ESCALIE Georges

Autre délégué

CC Comtal Lot et Truyère
M.RAMES Jean-Louis

Autre délégué

CC Comtal Lot et Truyère

Compétences

2

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • Exercice de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés
  • Exercice de la compétence traitement des déchets ménagers et assimilés

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

12

251201588SM départemental pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés (SYDOM Aveyron)

SMO

283 334

12

251200861SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents

SMO

376 890

Liste des évènements

5

Le 17/05/1988

Création d'un groupement

Le 27/01/2025

Le 16/12/2021

Modification d'un délégué représentant la CC Aubrac Carladez (Mouliac Philippe)