SIVOM Enfance-Jeunesse de la vallée du Tarn
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
251201638
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Millau
Département
Aveyron (12)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/04/2002
Date d'effet
18/04/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
12520 Aguessac
Commune du siège
Aguessac
Téléphone
05 65 59 80 15
Adresse électronique
sivom.enfancejeunesse12520@gmail.com
Population
3 996Population totale regroupée en vigueur
24,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | CARTAILLAC Isabelle | Président | Paulhe |
| Mme | TOUTAIN Valérie | Vice président | Aguessac |
| Mme | MABILDE Martine | Vice président | Rivière-sur-Tarn |
Compétences
Sanitaire et social
- Action sociale communale
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
12 | 251200861 | SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents | SMO | 376 890 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Transformation du SIVU en SIVOM
Transformation du SIVU en SIVOM
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Ajouter - retirer - modifier un délégué