SIVU relais d'assistantes maternelles

MIS À JOUR LE 11/12/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251201661
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rodez
Département
Aveyron (12)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/08/2003
Date d'effet
11/08/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue du Salès
Mairie
12740 Sébazac-Concourès
Commune du siège
Sébazac-Concourès
Téléphone
05 65 74 90 42
Adresse électronique
ram.reveavecmoi@gmail.com

Population

10 820Population totale regroupée en vigueur
94,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

12

12090200064665Druelle Balsac23 270

12

12146211201462Le Monastère22 374

12

12241211202411Sainte-Radegonde21 837

12

12264211202643Sébazac-Concourès23 339

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmePOURCEL Marie-Lou

Président

Sébazac-Concourès
MmeFRAYSSE-GAYRAUD Sabine

Vice président

Sainte-Radegonde
MmeJOFFRE Isabelle

Vice président

Druelle Balsac
MmeDURAND Marie

Vice président

Le Monastère
MmeMAZARS Marie-Hélène

Autre délégué

Sébazac-Concourès
M.ROGER Jean-Pierre

Autre délégué

Sainte-Radegonde
MmeFALGUERRETTES Anne

Autre délégué

Druelle Balsac
MmeRISPOSI Françoise

Autre délégué

Le Monastère

Compétences

1

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

12

251200861SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents

SMO

376 890

Liste des évènements

3

Le 11/08/2003

Création d'un groupement

Le 18/06/2020

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