SIVU relais d'assistantes maternelles
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251201661
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rodez
Département
Aveyron (12)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/08/2003
Date d'effet
11/08/2003
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue du Salès
Mairie
12740 Sébazac-Concourès
Commune du siège
Sébazac-Concourès
Téléphone
05 65 74 90 42
Adresse électronique
ram.reveavecmoi@gmail.com
Population
10 803Population totale regroupée en vigueur
94,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | RESSEGUIER Nathalie | Président | Sébazac-Concourès |
| Mme | LOUPIAS Sophie | 1er Vice-président | Le Monastère |
Compétences
Sanitaire et social
- Aide sociale
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
12 | 251200861 | SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents | SMO | 440 004 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
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