SM du conservatoire de musique du Pays d'Arles

MIS À JOUR LE 05/12/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Sigle
SM CMPA
Numéro SIREN
251300992
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Arles
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/07/1986
Date d'effet
29/07/1986
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Avenue Saint-Roch
13310 Saint-Martin-de-Crau
Commune du siège
Saint-Martin-de-Crau

Population

106 960Population totale regroupée en vigueur
64,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

13

13038211300389Fontvieille13 623

13

13057211300579Mas-Blanc-des-Alpilles1545

13

13058211300587Maussane-les-Alpilles12 445

13

13068211300686Paradou12 241

13

13094211300942Saint-Étienne-du-Grès12 523

13

13100211301007Saint-Rémy-de-Provence29 722

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

13

241300417CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette685 861

Délégués

13

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmePONS Laurie

Président

CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette
M.COLOMBET Gabriel

Vice président

Saint-Rémy-de-Provence
MmeBAYEUL Julie

Autre délégué

Mas-Blanc-des-Alpilles
MmePLAUD Isabelle

Autre délégué

Saint-Rémy-de-Provence
M.NOUAILHAT René

Autre délégué

Fontvieille
MmeCITI Fabienne

Autre délégué

Maussane-les-Alpilles
MmeCASTELLS Céline

Autre délégué

Saint-Étienne-du-Grès
MmeNOSSEN Mélanie

Autre délégué

Paradou
MmeDE CAUSANS Claire

Autre délégué

CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette
MmeMADELEINE Clotilde

Autre délégué

CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette
M.LELONG Marc

Autre délégué

CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette
M.AUFRERE Jacques

Autre délégué

CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette
MmeSALLE Christiane

Autre délégué

CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette

Compétences

2

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 29/07/1986

Création d'un groupement

Le 05/12/2024

Désignation d'un représentant titulaire ACCM pour siéger au sein du SM conservatoire de musique

Le 10/09/2020

Renouvellement de l'organe délibérant et élection de la présidente et du vice-président du SM CMPA

Le 09/01/2019

Adhésion de 5 nouveaux membres (communes de Fontvieille, Le Paradou, Mas-Blanc-des-Alpilles, Maussane-les-Alpilles, Saint-Etienne-du-Grès), modification des statuts du syndicat mixte à la carte

Le 09/01/2019

Changement de la dénomination du SMIGPEMAC et transformation en SM à la carte du Conservatoire de Musique du Pays d'Arles