SMAEP du Vieux Colombier

MIS À JOUR LE 22/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
251404232
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bayeux
Département
Calvados (14)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/02/1996
Date d'effet
01/02/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Route de la Mer
Mairie
14960 Saint-Côme-de-Fresne
Commune du siège
Saint-Côme-de-Fresné
Téléphone
02 31 22 85 30
Adresse électronique
smaep.valleedelaseulles@wanadoo.fr

Population

28 924Population totale regroupée en vigueur
100,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

14

14535211405352Reviers1612

14

14543200060481Rots02 592

14

14098200065027Thue et Mue06 257

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

14

241400555CC de Bayeux Intercom01 609

14

200069516CC Seulles Terre et Mer017 854

Délégués

27

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DUBOIS Marcel

Président

CC Seulles Terre et Mer
M.RICHARD Hervé

Vice président

CC Seulles Terre et Mer
M.RAFFRAY Gilbert

Membre du bureau

CC de Bayeux Intercom
M.MAFFIONE Angelo

Membre du bureau

CC Seulles Terre et Mer
MmeBOUVET-PENARD Marie-France

Membre du bureau

CC Seulles Terre et Mer
M.RENAUD Patrice

Membre du bureau

CC Seulles Terre et Mer
M.LERBOUR Yves

Autre délégué

Reviers
M.VICTOR Benoît

Autre délégué

Thue et Mue
MmeSOREL Joëlle

Autre délégué

Rots
M.DELOMEZ Xavier

Autre délégué

CC de Bayeux Intercom
M.CATTELAIN Daniel

Autre délégué

CC de Bayeux Intercom
M.SARRION Thomas

Autre délégué

CC de Bayeux Intercom
M.CATOIRE Didier

Autre délégué

CC de Bayeux Intercom
M.DELAMARE David

Autre délégué

CC de Bayeux Intercom
MmeDUBERRY Chantal

Autre délégué

CC de Bayeux Intercom
MmeQUERU Christelle

Autre délégué

CC de Bayeux Intercom
M.FELICIJEAN Vladimir

Autre délégué

CC Seulles Terre et Mer
M.EGRET Didier

Autre délégué

CC Seulles Terre et Mer
M.DE PONCINS Pierre

Autre délégué

CC Seulles Terre et Mer
MmePICARD Yolande

Autre délégué

CC Seulles Terre et Mer
M.PETRICH René

Autre délégué

CC Seulles Terre et Mer
M.THIBERGE Pascal

Autre délégué

CC Seulles Terre et Mer
M.HEUZE Jacques

Autre délégué

CC Seulles Terre et Mer
M.DENIZE Matthieu

Autre délégué

CC Seulles Terre et Mer
M.FERDY Denis

Autre délégué

CC Seulles Terre et Mer
M.LEU Gérard

Autre délégué

CC Seulles Terre et Mer
M.DESCHAMPS Daniel

Autre délégué

CC Seulles Terre et Mer

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CC de Bayeux Intercom

      Esquay-sur-Seulles - Le Manoir - Ryes - Vaux-sur-Seulles - Vienne-en-Bessin

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

19

Le 01/02/1996

Création d'un groupement

Le 22/09/2020

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 22/09/2015

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 09/04/2015

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 19/01/2015

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant