SM de la Fôt
MIS À JOUR LE 06/04/2022

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

252314307

Mode de répartition des sièges

Nombre de sièges dépend de la population

Arrondissement

Guéret

Département

Creuse (23)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

31/03/1988

Date d'effet

31/03/1988

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie de Noth

23300 Noth

Commune du siège

Noth

Téléphone

05 55 63 13 12

Population

10 546Population totale regroupée en vigueur

38,6Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents
1

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
23	242300135	CC du Pays Sostranien	0	10 546

Autres personnes morales de droit public
1

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
23	222309627	Département de la Creuse	0

Délégués
2

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	AUDOUSSET Bernard	Président	CC du Pays Sostranien
M.	GAZONNAUD Jean-Luc	Vice président	CC du Pays Sostranien

Compétences
0

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
8

Le 31/03/1988

Création d'un groupement

Le 06/04/2022

Modification des coordonnées administratives

Le 28/12/2020

Modification des ressources fiscales et financières

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Le 16/09/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 23/01/2020