SM du complexe sportif Jean-Jacques-Rousseau

MIS À JOUR LE 24/10/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
252507066
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbéliard
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
10/01/1975
Date d'effet
10/01/1975
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de Boudry
25420 Voujeaucourt
Commune du siège
Voujeaucourt
Téléphone
03 81 99 87 87

Population

141 876Population totale regroupée en vigueur
314,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25048212500482Bavans23 634

25

25054212500540Berche2557

25

25159212501597Colombier-Fontaine21 234

25

25191212501910Dampierre-sur-le-Doubs2460

25

25224212502249Étouvans2835

25

25350212503502Lougres2749

25

25394212503940Montenois21 440

25

25632212506323Voujeaucourt23 218

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

200065647CA Pays de Montbéliard Agglomération2141 876

Délégués

18

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BEUCLER Jacques

Président

Voujeaucourt
M.POUX Dominique

Vice président

Voujeaucourt
M.PETIOT Jean-Luc

Membre du bureau

Berche
MmeCHIPEAUX Céline

Membre du bureau

Berche
M.MARGERARD Philippe

Membre du bureau

Lougres
MmeGRONDIN Laurence

Membre du bureau

Lougres
MmeFAIVRE Sylvette

Membre du bureau

Colombier-Fontaine
M.CORVEC Jean-Pierre

Membre du bureau

Colombier-Fontaine
MmeCHARRIER Béatrice

Membre du bureau

Dampierre-sur-le-Doubs
MmeROUX Katy

Membre du bureau

Dampierre-sur-le-Doubs
M.PESSONNEAUX Claude

Membre du bureau

Étouvans
MmePERNOT Elodie

Membre du bureau

Étouvans
M.FELTEN Frédéric

Membre du bureau

Montenois
MmeCOUZINIE Arnaude

Membre du bureau

Montenois
M.MARTINO Jean-Luc

Membre du bureau

Bavans
M.MANIAS Marcel

Membre du bureau

Bavans
M.GUYON Jean-Luc

Membre du bureau

CA Pays de Montbéliard Agglomération
M.BEAUFILS Christian

Membre du bureau

CA Pays de Montbéliard Agglomération

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 10/01/1975

Création d'un groupement

Le 24/07/2020

Election du président et du vice-président suite au renouvellement général des conseils municipaux de 2020.

Le 17/09/2016

Substitution de la nouvelle communauté d'agglomération "Pays de Montbéliard Agglomération" à compter du 1er janvier 2017