SM du complexe sportif Jean-Jacques-Rousseau
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
252507066
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbéliard
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/01/1975
Date d'effet
10/01/1975
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
25420 Voujeaucourt
Commune du siège
Voujeaucourt
Téléphone
03 81 99 87 87
Population
141 876Population totale regroupée en vigueur
314,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
25 | 200065647 | CA Pays de Montbéliard Agglomération | 0 | 141 876 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | HUSSON Christophe | Président | Berche |
| Mme | GUILLER Karine | Vice président | Lougres |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités sportives
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du président et du vice-président suite au renouvellement général des conseils municipaux de 2020.
Substitution de la nouvelle communauté d'agglomération "Pays de Montbéliard Agglomération" à compter du 1er janvier 2017
Création de l'EPCI