SM du complexe sportif Jean-Jacques-Rousseau
MIS À JOUR LE 23/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF

Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN

252507066

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Montbéliard

Département

Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

10/01/1975

Date d'effet

10/01/1975

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Place de Boudry

25420 Voujeaucourt

Commune du siège

Voujeaucourt

Téléphone

03 81 99 87 87

Population

140 678Population totale regroupée en vigueur

311,9Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
8

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
25	25048	212500482	Bavans	2	3 648
25	25054	212500540	Berche	2	548
25	25159	212501597	Colombier-Fontaine	2	1 251
25	25191	212501910	Dampierre-sur-le-Doubs	2	458
25	25224	212502249	Étouvans	2	833
25	25350	212503502	Lougres	2	759
25	25394	212503940	Montenois	2	1 408
25	25632	212506323	Voujeaucourt	2	3 237

Groupements adhérents
1

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
25	200065647	CA Pays de Montbéliard Agglomération	2	140 678

Délégués
2

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
Mme	PRETOT Joëlle	Président	Voujeaucourt
M.	BELIN Fabrice	Vice-président	Voujeaucourt

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
8

Le 10/01/1975

Création d'un groupement

Le 23/04/2026

Election Présidente et Vice-Président

Le 24/07/2020

Election du président et du vice-président suite au renouvellement général des conseils municipaux de 2020.

Le 17/09/2016

Substitution de la nouvelle communauté d'agglomération "Pays de Montbéliard Agglomération" à compter du 1er janvier 2017

Le 22/12/2006

Modification du périmètre

Télécharger le document 2006-12-22 - Arrêté modif périmètrePDF - 95.66 ko

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