SM DFCI du Mont Bouquet

MIS À JOUR LE 23/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
253002018
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Alès
Département
Gard (30)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/02/1988
Date d'effet
06/10/2011
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Seynes
30580 Seynes
Commune du siège
Seynes
Téléphone
04 66 83 18 18
Adresse électronique
mairie-seynes@orange.fr
Site internet
mairie@seynes.org

Population

34 835Population totale regroupée en vigueur
58,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

30

30055213000557Brouzet-lès-Alès2693

30

30109213001092Euzet2500

30

30275213002751Saint-Just-et-Vacquières2331

30

30320213003205Seynes2174

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

30

200035129CC de Cèze Cévennes41 347

30

200034379CC Pays d'Uzès431 790

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.PAYAN Jean-Christophe

Président

CC de Cèze Cévennes
MmeGENEVET Emmanuelle

Vice président

Brouzet-lès-Alès
M.MOURGUES Olivier

Autre délégué

Brouzet-lès-Alès
MmeBUCHON Christine

Autre délégué

Euzet
M.SAUVAYRE Jean-Luc

Autre délégué

Euzet
M.VIDAL Gil

Autre délégué

Saint-Just-et-Vacquières
M.VIALAT Michel

Autre délégué

Saint-Just-et-Vacquières
M.JONQUET Thierry

Autre délégué

Seynes
M.COSTE Philippe

Autre délégué

Seynes
M.BLANCHARD Philippe

Autre délégué

CC de Cèze Cévennes
M.SERRE Dominique

Autre délégué

CC Pays d'Uzès
M.LATTARD Thierry

Autre délégué

CC Pays d'Uzès

Compétences

1

Autres

  • Service public de défense extérieure contre l'incendie
    • Transfert partiel

      CC de Cèze Cévennes

      Allègre-les-Fumades - Navacelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 25/09/2019

Représentation-substitution de la commune de Bouquet par la CC Pays d'Uzès