CC de Cèze Cévennes

MIS À JOUR LE 23/10/2024

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Oui

Identification

Numéro SIREN
200035129
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Alès
Département
Gard (30)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/08/2012
Date d'effet
01/01/2013

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Route d'Uzès
30500 Saint-Ambroix
Commune du siège
Saint-Ambroix

Population

19 404Population totale regroupée en vigueur
61Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

23

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

07

07294210702940Saint-Sauveur-de-Cruzières1579

30

30008213000086Allègre-les-Fumades11 031

30

30029213000292Barjac31 638

30

30037213000375Bessèges62 647

30

30045213000458Bordezac1394

30

30097213000979Courry1286

30

30120213001209Gagnières21 105

30

30164213001647Méjannes-le-Clap1749

30

30167213001670Meyrannes1800

30

30171213001712Molières-sur-Cèze31 197

30

30187213001878Navacelles1316

30

30194213001944Peyremale1275

30

30204213002041Potelières1373

30

30215213002157Rivières1428

30

30216213002165Robiac-Rochessadoule1854

30

30218213002181Rochegude1251

30

30227213002272Saint-Ambroix63 391

30

30237213002371Saint-Brès1693

30

30247213002470Saint-Denis1301

30

30266213002660Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan2867

30

30293213002934Saint-Privat-de-Champclos1341

30

30303213003031Saint-Victor-de-Malcap1840

30

30327213003270Tharaux148

Délégués

38

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MARTIN Olivier

Président

Gagnières
MmeCOSTE Geneviève

Vice président

Allègre-les-Fumades
M.GILLES Cyril

Vice président

Barjac
M.PORTALES Bernard

Vice président

Bessèges
M.BASSIER Jérôme

Vice président

Méjannes-le-Clap
M.VERCOUTERE Georges

Vice président

Molières-sur-Cèze
M.DE FARIA Jean-Pierre

Vice président

Saint-Ambroix
MmeMOLIERES Sylvette

Vice président

Saint-Denis
M.PAYAN Jean-Christophe

Vice président

Saint-Sauveur-de-Cruzières
MmeBOFILL Olga

Autre délégué

Barjac
M.CHAULET Edouard

Autre délégué

Barjac
MmeCARRE Marie

Autre délégué

Bessèges
MmeROUX Christine

Autre délégué

Bessèges
M.VIGOUROUX Claude

Autre délégué

Bessèges
MmeMALBOS Marie-Hélène

Autre délégué

Bessèges
M.MOLLE Jacques

Autre délégué

Bessèges
MmeLASIA Yolande

Autre délégué

Gagnières
M.AGNIEL Dominique

Autre délégué

Molières-sur-Cèze
MmeBOUIS Florence

Autre délégué

Molières-sur-Cèze
M.BONNEFOY Bernard

Autre délégué

Saint-Ambroix
MmeCAZALET Frédérique

Autre délégué

Saint-Ambroix
M.PIALET Daniel

Autre délégué

Saint-Ambroix
MmeROUSSEL Christelle

Autre délégué

Saint-Ambroix
M.ANDRE Jean-Paul

Autre délégué

Potelières
M.BERNARD Jean

Autre délégué

Courry
M.CAYRON Didier

Autre délégué

Bordezac
M.BERNARD Wladimir

Autre délégué

Meyrannes
M.CHALVIDAN Henri

Autre délégué

Robiac-Rochessadoule
MmeCHARPENTIER Jean-Pierre

Autre délégué

Saint-Brès
M.CLEMENCON Bruno

Autre délégué

Navacelles
M.SILHOL Guy

Autre délégué

Peyremale
MmeWIEREPANT Micheline

Autre délégué

Saint-Privat-de-Champclos
M.FLANDIN Jean-François

Autre délégué

Saint-Privat-de-Champclos
M.COSTE Jean-Marie

Autre délégué

Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan
M.DAUBLON Thierry

Autre délégué

Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan
M.DUMAS Patrick

Autre délégué

Rochegude
M.GUILLAUME Denis

Autre délégué

Tharaux
M.ITIER Jean-Marie

Autre délégué

Rivières

Compétences

34

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

07

250700218SI de collecte et de traitement des ordures ménagères de la Basse-Ardèche (SICTOBA)

SMF

37 249

30

253002018SM DFCI du Mont Bouquet

SMF

34 835

30

253003115SMIRITOM de la Zone Nord du plan départemental des déchets

SMF

143 333

30

253003370SM du Pays des Cévennes

SMF

157 580

30

253002349SM d'aménagement des bassins versants de la Cèze et des affluents du Rhône

SMF

127 441

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

966 829Dotation globaleen euros

966829 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation321 62733 %
Dont dotation d'intercommunalité645 20267 %
42,7 €DGF par habitant
22 616Population "DGF"
4 308 019 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

3

Le 22/01/2020

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 01/10/2019

AP du 01/10/2019 portant modification des statuts de la CC