SM de gestion de l'enseignement musical (SIGEM)
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
253804801
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vienne
Département
Isère (38)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/06/2001
Date d'effet
15/06/2001
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
38138 Les Côtes-d'Arey
Commune du siège
Les Côtes-d'Arey
Téléphone
04 74 58 81 08
Population
75 298Population totale regroupée en vigueur
166,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
38 | 200085751 | CC Entre Bièvre et Rhône | 0 | 71 155 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BOREL Christian | Président | Les Côtes-d'Arey |
| M. | BARBANCON Franck | Vice président | Vernioz |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification bureau suite élections municipales 2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Extension de compétences vers un EPCI
Ajouter - retirer - modifier un délégué