SM de la boucle du Rhône en Dauphiné

MIS À JOUR LE 10/02/2022

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
253804819
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
La Tour-du-Pin
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/09/2001
Date d'effet
25/09/2001
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
19 Cours Baron Raverat
38460 Crémieu
Commune du siège
Crémieu
Téléphone
04 37 06 13 26

Population

110 701Population totale regroupée en vigueur
163,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

38

200068542CC Les Balcons du Dauphiné080 464

38

243800935CC Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné030 237

Délégués

13

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BLANC Aurélien

Président

CC Les Balcons du Dauphiné
M.CARRIER SALVADOR REDON Bernard

Vice président

CC Les Balcons du Dauphiné
M.SPITZNER Francis

Vice président

CC Les Balcons du Dauphiné
M.DROGOZ Alexandre

Vice président

CC Les Balcons du Dauphiné
M.SBAFFE Jean-Louis

Vice président

CC Les Balcons du Dauphiné
M.EMERAUD David

Vice président

CC Les Balcons du Dauphiné
M.GIROUD Christian

Vice président

CC Les Balcons du Dauphiné
MmeBOITEUX Myriam

Vice président

CC Les Balcons du Dauphiné
M.MURILLON Régis

Vice président

CC Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné
M.CERVERA Frédéric

Vice président

CC Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné
M.LAURENT Philippe

Vice président

CC Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné
M.DAVRIEUX Roger

Vice président

CC Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné
MmeROUBA LOPRETE Nathalie

Vice président

CC Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

15

Le 25/09/2001

Création d'un groupement

Le 01/07/2021

Réélection d'un VP suite décès Daniel MICHOUD VP

Le 16/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 23/02/2017

Élection VP suite création CC BDD

Le 01/01/2017

Substitution de la CC Balcons du Dauphiné aux CC Balmes Dauphinoises, Isle Crémieu et Pays des Couleurs