Syndicat du collège et du gymnase de Bourg-d'Oisans
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
253804926
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/10/2002
Date d'effet
22/10/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue Humbert
Mairie de Bourg-d'Oisans
38520 Le Bourg-d'Oisans
Commune du siège
Le Bourg-d'Oisans
Téléphone
04 76 11 12 50
Adresse électronique
f.malterre@ccoisans.fr
Population
11 155Population totale regroupée en vigueur
14,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
38 | 243800745 | CC de l'Oisans | 6 | 10 368 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | CARREL Camille | Président | CC de l'Oisans |
| M. | PERROT Quentin | Vice président | CC de l'Oisans |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Mise à jour P & VP suite élections 2020
Mise à jour Pdt + courriel + adresse siège complétée