CC de l'Oisans

MIS À JOUR LE 15/03/2020

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
243800745
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité additionnelle

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/12/2001
Date d'effet
01/01/2002

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Bis Rue Humbert
38520 Le Bourg-d'Oisans
BP 50
Commune du siège
Le Bourg-d'Oisans
Téléphone
04 76 11 01 09
Adresse électronique
accueil@ccoisans.fr
Site internet
www.ccoisans.fr

Population

10 368Population totale regroupée en vigueur
19Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

19

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38005213800055Allemond3968

38

38020213800204Auris1189

38

38040213800402Besse1154

38

38112213801129Clavans-en-Haut-Oisans185

38

38191213801913Huez41 296

38

38177213801772La Garde197

38

38052213800527Le Bourg-d'Oisans122 920

38

38173213801731Le Freney-d'Oisans1261

38

38253200064434Les Deux Alpes71 956

38

38212213802127Livet-et-Gavet41 268

38

38237213802374Mizoën1196

38

38285213802853Ornon1152

38

38286213802861Oulles116

38

38289213802895Oz1217

38

38375213803752Saint-Christophe-en-Oisans198

38

38527213805278Vaujany1354

38

38549213805492Villard-Notre-Dame126

38

38550213805500Villard-Reculas171

38

38551213805518Villard-Reymond144

Délégués

14

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VERNEY Guy

Président

Le Bourg-d'Oisans
MmeVIARD GAUDIN Murielle

Vice président

Allemond
M.MOIROUX Yves

Vice président

Auris
M.OUGIER Jean-Rémy

Vice président

Besse
M.NOYREY Jean-Yves

Vice président

Huez
M.GANDIT Pierre

Vice président

La Garde
MmeCROIBIER MUSCAT Ghislaine

Vice président

Le Bourg-d'Oisans
MmeFIAT Agnès

Vice président

Le Bourg-d'Oisans
M.AUBERT Christophe

Vice président

Les Deux Alpes
M.BALME Pierre

Vice président

Les Deux Alpes
M.DUPONT Gilbert

Vice président

Livet-et-Gavet
M.MICHEL Bernard

Vice président

Mizoën
MmeFAURE Nicole

Vice président

Ornon
M.GENEVOIS Yves

Vice président

Vaujany

Compétences

26

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

38

253804926Syndicat du collège et du gymnase de Bourg-d'Oisans

SMF

11 155

38

253804025Territoire d'énergie Isère (TE38)

SMO

994 016

38

253805105SM des bassins hydrauliques de l'Isère (SYMBHI)

SMO

793 711

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

486 627Dotation globaleen euros

486627 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation486 627100 %
17,6 €DGF par habitant
27 723Population "DGF"
16 129 534 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

13

Le 24/12/2001

Création d'un groupement

Le 15/03/2020

Répartition des 44 sièges entre les communes

Le 25/07/2019

MAJ compétences autres suite msg DGCL

Le 13/12/2018

Définition de l'intérêt communautaire de la politique locale du commerce

Le 01/01/2018

Extension des compétences : "Gestion et préservation de la réserve de l'eau d'Olle"