SM d'accompagnement des aînés du Haut-Jura

MIS À JOUR LE 29/05/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
253901904
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/09/1991
Date d'effet
11/09/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place des Carmes
39200 Saint-Claude
Commune du siège
Saint-Claude

Population

35 766Population totale regroupée en vigueur
61,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39059213900590Bois-d'Amont31 784

39

39368200060051Hauts de Bienne35 294

39

39275213902752Lamoura1685

39

39470213904709Les Rousses33 818

39

39297213902976Longchaumois31 170

39

39367200007078Morbier12 519

39

39130200087468Nanchez1805

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

39

200026573CC Haut-Jura Saint-Claude3119 691

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBRULE EMILIA

Président

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeBOURGEOIS Béatrice

1er Vice-président

Longchaumois
MmeVINCENT Lucile

2ème Vice-président

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeLEBOSSE Sandrine

3ème Vice-président

CC Haut-Jura Saint-Claude

Compétences

1

Sanitaire et social

  • Aide sociale
    • Transfert partiel

      CC Haut-Jura Saint-Claude

      Avignon-lès-Saint-Claude - Bellecombe - Chassal-Molinges - Choux - Coteaux du Lizon - La Pesse - La Rixouse - Lajoux - Larrivoire - Lavans-lès-Saint-Claude - Les Bouchoux - Les Moussières - Leschères - Ravilloles - Rogna - Saint-Claude - Septmoncel les Molunes - Villard-Saint-Sauveur - Viry

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 11/09/1991

Création d'un groupement

Le 28/06/2023

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Le 29/03/2023

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Le 11/01/2022

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Le 08/09/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020