SM d'accompagnement des aînés du Haut-Jura

MIS À JOUR LE 04/12/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
253901904
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/09/1991
Date d'effet
11/09/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place des Carmes
39200 Saint-Claude
Commune du siège
Saint-Claude

Population

35 822Population totale regroupée en vigueur
62Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39059213900590Bois-d'Amont31 740

39

39368200060051Hauts de Bienne35 363

39

39275213902752Lamoura1676

39

39470213904709Les Rousses33 780

39

39297213902976Longchaumois31 164

39

39367200007078Morbier12 432

39

39130200087468Nanchez1801

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

39

200026573CC Haut-Jura Saint-Claude3119 866

Délégués

43

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBRULE EMILIA

Président

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeBOURGEOIS BENEDICTE

Vice président

Longchaumois
MmeBILLARD ISABELLE

Vice président

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmePIERS JOSETTE

Vice président

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.LAMY AU ROUSSEAU ERIC

Autre délégué

Hauts de Bienne
MmeLACROIX ELISABETH

Autre délégué

Hauts de Bienne
M.VILLEDIEU FLORENT

Autre délégué

Hauts de Bienne
MmeBUHR NATHALIE

Autre délégué

Hauts de Bienne
MmeMARTIN LISE

Autre délégué

Nanchez
MmeDEFFONTAINE Sandrine

Autre délégué

Lamoura
MmeCHAUTEMPS Joséfa

Autre délégué

Lamoura
M.STRIPPOLI Fabien

Autre délégué

Lamoura
MmeCRAEN CATHERINE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmePEIGNE EDWIGE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeDUTOIT SANDRINE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeASNAR VERONIQUE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.MANZONI GUY

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeGIROD SANDRINE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeMINARY NADINE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeMARTELET MARTINE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.DUCHENE GERARD

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.POISARD GUILLAUME

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.COTTET EMARD LILIAN

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeBOUILLER ISABELLE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.COLOT BENOIT

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.ECARNOT MICHEL

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.MEYNIER MICHEL

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmePOITRY PATRICIA

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.DURAFOUR FRANCOIS

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.MICHALET JEAN PIERRE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeGABILLET AMELIE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.GROS DOMINIQUE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.GRENARD JEROME

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.DEMARCHI JEAN FRANCOIS

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmePORCHEREL MONIQUE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.DELACROIX JEAN LUC

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.VINCENT BERNARD

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeVINCENT MARYSE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeAIME FLORENCE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.JEUNET JEAN LOUIS

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeCLABAUT NATHALIE

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
MmeGROSTABUSSIAT SANDRA

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude
M.DUTAL YVES

Autre délégué

CC Haut-Jura Saint-Claude

Compétences

1

Sanitaire et social

  • Aide sociale
    • Transfert partiel

      CC Haut-Jura Saint-Claude

      Avignon-lès-Saint-Claude - Bellecombe - Chassal-Molinges - Choux - Coteaux du Lizon - La Pesse - La Rixouse - Lajoux - Larrivoire - Lavans-lès-Saint-Claude - Les Bouchoux - Les Moussières - Leschères - Ravilloles - Rogna - Saint-Claude - Septmoncel les Molunes - Villard-Saint-Sauveur - Viry

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 11/09/1991

Création d'un groupement

Le 28/06/2023

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Le 29/03/2023

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Le 11/01/2022

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Le 08/09/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020