SIVOS du Revermont

MIS À JOUR LE 04/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253902423
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/03/1996
Date d'effet
15/03/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39570 Macornay
Commune du siège
Macornay

Population

1 874Population totale regroupée en vigueur
78,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39066213900665Bornay3192

39

39250213902505Geruge3192

39

39306213903065Macornay31 056

39

39334213903347Moiron3138

39

39552213905524Vernantois3296

Délégués

15

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BRAYARD LAURENT

Président

Macornay
M.AVENET JULIEN

Vice président

Bornay
MmeROZE ELISE

Vice président

Bornay
M.TARTAVEZ PATRICK

Membre du bureau

Bornay
MmeLAGARDE SYLVIE

Membre du bureau

Geruge
MmePYON MONIQUE

Membre du bureau

Vernantois
M.FISCHER MICHEL

Membre du bureau

Macornay
M.JAILLET GERARD

Membre du bureau

Moiron
MmeAMYON Martine

Autre délégué

Geruge
M.MARTINEZ GABRIEL

Autre délégué

Geruge
M.CATTENOZ CLEMENT

Autre délégué

Vernantois
M.SCHENCK GUY

Autre délégué

Vernantois
MmeLAVERSENNE CAROLINE

Autre délégué

Macornay
MmeRAYMOND CORINNE

Autre délégué

Moiron
M.VINCENT DANIEL

Autre délégué

Moiron

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

39

200016533SMO de la cuisine collective pour l'agglomération lédonienne

SMO

93 226

Liste des évènements

6

Le 15/03/1996

Création d'un groupement

Le 30/09/2021

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Le 18/06/2020

Renouvellement exécutif

Le 19/12/2017

Extension de compétences vers un EPCI

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Le 08/04/2014

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