SIVOS du Revermont
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253902423
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/03/1996
Date d'effet
15/03/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39570 Macornay
Commune du siège
Macornay
Population
1 880Population totale regroupée en vigueur
78,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FISCHER MICHEL | Président | Macornay |
| M. | GABET Jean-Michel | Vice-président | Vernantois |
| M. | AVENET Julien | Membre du bureau | Bornay |
| Mme | BRETON Julie | Membre du bureau | Geruge |
| M. | JAILLET Gérard | Membre du bureau | Moiron |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
39 | 200016533 | SMO de la cuisine collective pour l'agglomération lédonienne | SMO | 116 400 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
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Renouvellement exécutif
Extension de compétences vers un EPCI
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