SM de Lavalette

MIS À JOUR LE 13/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
254300098
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Yssingeaux
Département
Haute-Loire (43)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/04/1981
Date d'effet
15/04/1981
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place Charles de Gaulle
43200 Yssingeaux
Commune du siège
Yssingeaux

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Mairie
43200 Lapte

Population

18 997Population totale regroupée en vigueur
67,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

43

244301016CC des Sucs418 997

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

43

224300012Département de la Haute-Loire7

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.AULAGNIER Jean-Paul

Président

Département de la Haute-Loire
MmeRENAUD BRIGITTE

Vice président

Département de la Haute-Loire
M.DZIEGIEL Pierre

Vice président

Département de la Haute-Loire
M.DRIEUX Didier

Membre du bureau

Département de la Haute-Loire
M.VALENTIN ISABELLE

Autre délégué

Département de la Haute-Loire
MmePAULET KARINE

Autre délégué

Département de la Haute-Loire
MmeROUSSET NATHALIE

Autre délégué

Département de la Haute-Loire
M.DHORME Jean Pierre

Autre délégué

Département de la Haute-Loire

Compétences

2

Développement touristique

  • Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 15/04/1981

Création d'un groupement

Le 03/02/2021

Délibération du syndicat du 03 février 2021

Le 02/09/2020

D2LIB2RATION DE LA CCNES DES SUUCS DU 2 SEPTEMBRE 2020

Le 03/07/2014

Renouvellement du bureau

Le 11/08/1981

Fixation de la composition du comité syndical et des conditions financières de fonctionnement