SM du bassin du Lot

MIS À JOUR LE 13/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

EPTB

Sigle
SMBL
Numéro SIREN
254600877
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Cahors
Département
Lot (46)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/12/2017
Date d'effet
01/01/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
523 Avenue Maryse Bastié
46000 Cahors
Commune du siège
Cahors
Site internet
https://www.valleedulot.com

Population

317 947Population totale regroupée en vigueur
42,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

10

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

46

200009314SM Célé Lot-médian290 882

46

200039519CC du Quercy Blanc27 914

46

244600433CC de la Vallée du Lot et du Vignoble214 849

46

244600532CC du Pays de Lalbenque-Limogne29 220

46

244600482CC Quercy - Bouriane210 686

46

244600573CC du Causse de Labastide Murat23 954

46

200035327CC Cazals-Salviac25 579

46

200023737CA du Grand Cahors243 786

47

200068930CC Fumel Vallée du Lot224 970

47

254702384SM pour l'aménagement de la vallée du Lot2136 703

Autres personnes morales de droit public

5

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

12

221200017Département de l'Aveyron5

15

221500010Département du Cantal5

46

224600015Département du Lot5

47

224700013Département du Lot-et-Garonne5

48

224800011Département de la Lozère5

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BRANCO Rémi

Président

Département du Lot

Compétences

4

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 29/12/2017