SM du bassin du Lot

MIS À JOUR LE 13/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

EPTB

Sigle
SMBL
Numéro SIREN
254600877
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Cahors
Département
Lot (46)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/12/2017
Date d'effet
01/01/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
523 Avenue Maryse Bastié
46000 Cahors
Commune du siège
Cahors
Site internet
https://www.valleedulot.com

Population

266 103Population totale regroupée en vigueur
40,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

10

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

46

200009314SM Célé Lot-médian290 901

46

200039519CC du Quercy Blanc27 891

46

244600433CC de la Vallée du Lot et du Vignoble214 798

46

244600532CC du Pays de Lalbenque-Limogne23 260

46

244600482CC Quercy - Bouriane210 531

46

244600573CC du Causse de Labastide Murat21 466

46

200035327CC Cazals-Salviac25 539

46

200023737CA du Grand Cahors2869

47

200068930CC Fumel Vallée du Lot225 080

47

254702384SM pour l'aménagement de la vallée du Lot2136 443

Autres personnes morales de droit public

5

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

12

221200017Département de l'Aveyron5

15

221500010Département du Cantal5

46

224600015Département du Lot5

47

224700013Département du Lot-et-Garonne5

48

224800011Département de la Lozère5

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BRANCO Rémi

Président

Département du Lot

Compétences

4

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 29/12/2017