SM Célé Lot-médian

MIS À JOUR LE 28/03/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200009314
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Figeac
Département
Lot (46)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/05/2007
Date d'effet
29/05/2007
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Bis Avenue d'Aurillac
46100 Figeac
Commune du siège
Figeac
Téléphone
05 65 11 47 65
Adresse électronique
info@smbrc.com

Population

90 901Population totale regroupée en vigueur
33,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

9

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

12

200067064CC Decazeville Communauté818 533

12

241200674CC du Plateau de Montbazens25 392

12

241200625CC du Pays Rignacois12 830

12

241200641CC Conques-Marcillac12 831

15

200066678CC de la Châtaigneraie Cantalienne814 605

46

200067361CC Grand-Figeac2041 115

46

200023737CA du Grand Cahors1869

46

244600573CC du Causse de Labastide Murat11 466

46

244600532CC du Pays de Lalbenque-Limogne13 260

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.Laborie Bernard

Président

CC Grand-Figeac

Compétences

4

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC Grand-Figeac

      Asprières - Assier - Bagnac-sur-Célé - Balaguier-d'Olt - Brengues - Béduer - Cadrieu - Cajarc - Calvignac - Cambes - Camboulit - Camburat - Capdenac - Capdenac-Gare - Carayac - Cardaillac - Causse-et-Diège - Corn - Cuzac - Durbans - Espagnac-Sainte-Eulalie - Espédaillac - Faycelles - Felzins - Figeac - Fons - Fourmagnac - Frontenac - Gorses - Grèzes - Gréalou - Issepts - Labastide-du-Haut-Mont - Labathude - Lacapelle-Marival - Larnagol - Larroque-Toirac - Latronquière - Lauresses - Le Bourg - Le Bouyssou - Lentillac-Saint-Blaise - Linac - Lissac-et-Mouret - Livernon - Lunan - Marcilhac-sur-Célé - Montbrun - Montet-et-Bouxal - Montredon - Planioles - Prendeignes - Puyjourdes - Quissac-en-Quercy - Reyrevignes - Sabadel-Latronquière - Saint-Bressou - Saint-Chels - Saint-Cirgues - Saint-Félix - Saint-Hilaire - Saint-Jean-Mirabel - Saint-Jean-de-Laur - Saint-Maurice-en-Quercy - Saint-Médard-Nicourby - Saint-Perdoux - Saint-Pierre-Toirac - Saint-Simon - Saint-Sulpice - Sainte-Colombe - Salvagnac-Cajarc - Sauliac-sur-Célé - Sonac - Sonnac - Théminettes - Viazac

    • Transfert partiel

      CA du Grand Cahors

      Bouziès - Cabrerets - Saint-Cirq-Lapopie - Tour-de-Faure

    • Transfert partiel

      CC Conques-Marcillac

      Conques-en-Rouergue - Saint-Christophe-Vallon

    • Transfert partiel

      CC de la Châtaigneraie Cantalienne

      Boisset - Cassaniouze - Cayrols - Lacapelle-del-Fraisse - Lafeuillade-en-Vézie - Le Rouget-Pers - Leynhac - Marcolès - Maurs - Montmurat - Parlan - Puycapel - Quézac - Roannes-Saint-Mary - Roumégoux - Rouziers - Saint-Antoine - Saint-Constant-Fournoulès - Saint-Julien-de-Toursac - Saint-Mamet-la-Salvetat - Saint-Santin-de-Maurs - Saint-Étienne-de-Maurs - Sansac-Veinazès - Sénezergues - Vitrac

    • Transfert partiel

      CC du Causse de Labastide Murat

      Blars - Caniac-du-Causse - Lauzès - Lentillac-du-Causse - Les Pechs du Vers - Orniac - Sabadel-Lauzès - Sénaillac-Lauzès

    • Transfert partiel

      CC du Pays de Lalbenque-Limogne

      Bach - Beauregard - Concots - Crégols - Cénevières - Escamps - Limogne-en-Quercy - Lugagnac - Saillac - Saint-Martin-Labouval - Varaire - Vidaillac

    • Transfert partiel

      CC du Pays Rignacois

      Anglars-Saint-Félix - Auzits - Bournazel - Escandolières - Goutrens

    • Transfert partiel

      CC du Plateau de Montbazens

      Drulhe - Galgan - Lanuéjouls - Les Albres - Lugan - Montbazens - Peyrusse-le-Roc - Roussennac - Valzergues - Vaureilles

    • Transfert total

      CC Decazeville Communauté

  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC Conques-Marcillac

      Conques-en-Rouergue - Saint-Christophe-Vallon

    • Transfert total

      CC Decazeville Communauté

    • Transfert partiel

      CC du Pays Rignacois

      Anglars-Saint-Félix - Auzits - Bournazel - Escandolières - Goutrens

    • Transfert partiel

      CC du Plateau de Montbazens

      Drulhe - Galgan - Lanuéjouls - Les Albres - Lugan - Montbazens - Peyrusse-le-Roc - Roussennac - Valzergues - Vaureilles

  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC Conques-Marcillac

      Conques-en-Rouergue - Saint-Christophe-Vallon

    • Transfert total

      CC Decazeville Communauté

    • Transfert partiel

      CC du Pays Rignacois

      Anglars-Saint-Félix - Auzits - Bournazel - Escandolières - Goutrens

    • Transfert partiel

      CC du Plateau de Montbazens

      Drulhe - Galgan - Lanuéjouls - Les Albres - Lugan - Montbazens - Peyrusse-le-Roc - Roussennac - Valzergues - Vaureilles

  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC Conques-Marcillac

      Conques-en-Rouergue - Saint-Christophe-Vallon

    • Transfert total

      CC Decazeville Communauté

    • Transfert partiel

      CC du Pays Rignacois

      Anglars-Saint-Félix - Auzits - Bournazel - Escandolières - Goutrens

    • Transfert partiel

      CC du Plateau de Montbazens

      Drulhe - Galgan - Lanuéjouls - Les Albres - Lugan - Montbazens - Peyrusse-le-Roc - Roussennac - Valzergues - Vaureilles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

46

453372997SYDED du Lot

SMO

242 166

46

254600877SM du bassin du Lot

SMO

266 103

Liste des évènements

1

Le 29/05/2007

Création d'un groupement