SM du lac du Tolerme

MIS À JOUR LE 28/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
254601065
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Figeac
Département
Lot (46)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/04/1988
Date d'effet
29/04/1988
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
46210 Sénaillac-Latronquière
Commune du siège
Sénaillac-Latronquière
Téléphone
05 65 40 32 84
Adresse électronique
mairie-sen.latronquiere@wanadoo.fr

Population

92 189Population totale regroupée en vigueur
35,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

46

200066371CC Causses et Vallée de la Dordogne846 700

46

200067361CC Grand-Figeac1345 489

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.Hammersmidt Harry

Président

CC Causses et Vallée de la Dordogne

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

46

453372997SYDED du Lot

SMO

242 166

Liste des évènements

1

Le 29/04/1988

Création d'un groupement