SIVU gestion d'un plan d'eau du Moulin de Bannac

MIS À JOUR LE 28/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
254601164
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Cahors
Département
Lot (46)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/06/1990
Date d'effet
21/06/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Moulin de Bannac
46260 Laramière
Commune du siège
Laramière
Adresse électronique
mairie.laramiere@wanadoo.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Mairie
12200 Martiel
Téléphone
05 65 29 41 20

Population

1 376Population totale regroupée en vigueur
20,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

12

12140211201405Martiel21 013

46

46154214601544Laramière2363

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DURIEZ Gilles

Président

Martiel

Compétences

2

Développement touristique

  • Gestion des équipements touristiques

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 21/06/1990

Création d'un groupement