SIVU gestion d'un plan d'eau du Moulin de Bannac
MIS À JOUR LE 28/02/2025
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
254601164
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Cahors
Département
Lot (46)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/06/1990
Date d'effet
21/06/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Moulin de Bannac
46260 Laramière
Commune du siège
Laramière
Adresse électronique
mairie.laramiere@wanadoo.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
Mairie
12200 Martiel
Téléphone
05 65 29 41 20
Population
1 376Population totale regroupée en vigueur
20,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
1
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | DURIEZ Gilles | Président | Martiel |
Compétences
2
Développement touristique
- Gestion des équipements touristiques
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
1
Le 21/06/1990
Création d'un groupement