Syndicat d'assainissement de Peyreleau - Le Rozier
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254800527
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Florac
Département
Lozère (48)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/06/1987
Date d'effet
17/06/1987
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
48150 Le Rozier
Commune du siège
Le Rozier
Téléphone
05 65 62 64 64
Population
202Population totale regroupée en vigueur
11,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CURVELIER Arnaud | Président | Le Rozier |
| M. | JULIEN Christian | Vice-président | Peyreleau |
| Mme | DUMAS Céline | Membre du bureau | Le Rozier |
| M. | ESPINASSE Joël | Membre du bureau | Peyreleau |
Compétences
Eau et assainissement
- Assainissement collectif des eaux usées
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
12 | 251200861 | SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents | SMO | 440 004 |
Liste des évènements
Création d'un groupement