Syndicat d'assainissement de Peyreleau - Le Rozier

MIS À JOUR LE 23/05/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
254800527
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Florac
Département
Lozère (48)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/06/1987
Date d'effet
17/06/1987
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
48150 Le Rozier
Commune du siège
Le Rozier
Téléphone
05 65 62 64 64

Population

207Population totale regroupée en vigueur
11,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

12

12180211201801Peyreleau473

48

48131214801318Le Rozier4134

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CURVELIER Arnaud

Président

Le Rozier
M.JULIEN Christian

Vice président

Peyreleau
M.MOUSTARDIER Roger

Membre du bureau

Le Rozier
M.PELLET Bernard

Membre du bureau

Peyreleau
MmeESPINASSE Pierrette

Autre délégué

Le Rozier
MmeDUMAS Sylvie

Autre délégué

Le Rozier
MmePEIRS Virginie

Autre délégué

Peyreleau
M.ROUGET Alain

Autre délégué

Peyreleau

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

12

251200861SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents

SMO

376 890

Liste des évènements

1

Le 17/06/1987

Création d'un groupement