SM scolaire de Dombasle Nixéville Blercourt

MIS À JOUR LE 09/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
255502395
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Verdun
Département
Meuse (55)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2001
Date d'effet
01/01/2001
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
122 Rue de la République
55120 Dombasle-en-Argonne
Commune du siège
Dombasle-en-Argonne
Adresse électronique
dombasle-mairie@orange.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
4 Rue Haute du Pêche
55120 Nixéville-Blercourt
Téléphone
03 29 86 80 40
Adresse électronique
commune.nixeville-blercourt@orange.fr

Population

896Population totale regroupée en vigueur
28,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

55

200066116CC Argonne-Meuse4384

55

200066165CC Val de Meuse - Voie Sacrée4512

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.POSTAL Jean-Noël

Président

CC Val de Meuse - Voie Sacrée
MmeOLIVIER Hélène

Vice président

CC Argonne-Meuse
MmeROSATI Hélène

Membre du bureau

CC Argonne-Meuse
M.FOSSEPREZ Philippe

Autre délégué

CC Argonne-Meuse
MmeHOUCKERT Patricia

Autre délégué

CC Argonne-Meuse
MmeHURT Nadine

Autre délégué

CC Val de Meuse - Voie Sacrée
MmeBOISSEY Marie

Autre délégué

CC Val de Meuse - Voie Sacrée
MmeHURLAIN Laeticia

Autre délégué

CC Val de Meuse - Voie Sacrée

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

    • Transfert partiel

      CC Argonne-Meuse

      Dombasle-en-Argonne

    • Transfert partiel

      CC Val de Meuse - Voie Sacrée

      Nixéville-Blercourt

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 01/01/2001

Création d'un groupement

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